16 replies to this topic

[must35]

Salut à tous,

Voila, j'ai tout les papiers pour avoir l'attestation de La FFVE sauf que je n'est pas de certificat de vente, je n'ai qu'une facture mais ne mentionnant pas le numéro de chassis ainsi que le nom de l'ancien proprio.
Comment prouvé à la préfecture que le véhicule est bien à moi?
J'ai tout les papier autrement!!

La FFVE me demande un certificat de vente, que faire?

Ce message a été modifié par must35 - 05 December 2006 - 09:27 PM.

[TuxStang]

Qu'une voiture soit achetée en France ou a l'étranger, le seul document de vente reconnu par l'administration est le Certificat de Session émis par elle-même.

[must35]

J'en ai parlé à Néhémie511(Jean-Didier Chansard) et va donc appeler l'ancien propriétaire pour lui demandé de remplir un certificat par lequel il m'a bien vendu sa Mustang. Ca devrait donc aller.

En tout cas, respect pour Jean-Didier qui est toujours prèt à rendre service!

A+

[must35]

Je me pose une question, en remplissant un certificat de cession moi même en faisant une signature de l'ancien proprio, ça marcherai pas?? Après tout c'est qu'un bète papier!!

A+

[F4tB10cK]

ça marche sans doute, mais ça se fait pas

[TuxStang]

Je me pose une question, en remplissant un certificat de cession moi même en faisant une signature de l'ancien proprio, ça marcherai pas?? Après tout c'est qu'un bète papier!!

Bah si tu te fais prendre, c'est l'usage d'un faux en écriture ... z'aiment pas ça dans l'administration ... mais alors pas du tout ...

Ce message a été modifié par TuxStang - 06 December 2006 - 07:50 PM.

[barbatruc 2]

Je me pose une question, en remplissant un certificat de cession moi même en faisant une signature de l'ancien proprio, ça marcherai pas?? Après tout c'est qu'un bète papier!!

A+

salut , moi j'ai fait ça pour mes trois voitures acheté via les usa , jamais eux de probleme , mais bon comme dit plus haut il faut pas ce faire prendre

[olds]

Pour toute voiture importee des USA il faut pour l'imat en prefecture une bill of sale originale signee par le vendeur ( ca peut etre sur n'importe quel support, il n'y a pas de formulaire precis aux USA), un formulaire specifique prefecture francaise n'est pas obligatoire et pas disps aux USA.

Par contre il faut toujours faire figurer sur ce document le numero de serie de la voiture et si possible l'imat, quand j'expedie une voiture je met toujours une plaque pour que mes clients puissent rouler avec leur voiture.

Il faut savoir qu'aux USA la plupart des vendeurs gardent leur plaque d'imat qui sont nominative ( et pas ratachee a la voiture comme en France),
De plus sur le title ( carte grise US) ne figure jamais les numeros plaque imat.
Dans certains etat il n'existe qu'une plaque a l 'arriere comme en Pennsylvanie .

[Mico]

De même que en Belgique, il n'existe pas de formulaire specifique pour le vente de particulier a particulier, seulement un papier de vente (sur papier libre) est demandé pour l'immatriculation, dedouanement.

[Sponge]

De plus sur le title ( carte grise US) ne figure jamais les numeros plaque imat.

Bizarre, sur mon title, y a la plaque en haut à droite...

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[must35]

C'est réglé! En effet, Jean-Didier à appelé l'ancien propriétaire et m'envoie donc le papier par mail.
Que du bonheur d'autant plus que la mustang vient de passer le contrôle technique avec succès!

A+

Ce message a été modifié par must35 - 08 December 2006 - 01:02 PM.

[olds]

Bizarre, sur mon title, y a la plaque en haut à droite...

Sauf en californie

[cloclo]

Puisqu'on en est aux questions en voici une nouvelle concernant cette foutue carte grise


je viens d'importer un convertible 1964 1/2 que j'ai acheté par l'intermédaire d'un revendeur de voiture qui m'a fait une facture.
J'ai de plus le tittle, le 846 des douanes, . Je pense que la facture du vendeur fait office d'acte de vente pour l'administration ????
J'ai aussi recu 1 seule plaque et me demandais pourquoi 1.
Je compte rouler avec cette plaque pour la présenter au controle technique !!
Je crois que je dispose de plusieurs mois avant de faire la carte grise de collection ????
J'ai pris la voiture au Havre debut octobre mais n'est recu le 846 qu'hier.
Merci pour ces renseignements

[Sponge]

Sauf en californie

Great, thanks.

[Alexstanger]

C'est réglé! En effet, Jean-Didier à appelé l'ancien propriétaire et m'envoie donc le papier par mail.
Que du bonheur d'autant plus que la mustang vient de passer le contrôle technique avec succès!

A+

Ca ce sont deux bonne nouvelle!
Controle technique vierge? ou quelques point a rectifié?

[must35]

Salut Alex
Il m'a trouvé un petit suintement sur la boite de vitesse(je l'avais vu).
Sinon rien à redire!

A+

[pony 73]

Bizarre, sur mon title, y a la plaque en haut à droite...

bonsoir je vois anvers sur ton title! elle ne viendrai pas de chez california import ta stang ?