14 replies to this topic

[Yapas_US]

Bonjour à tous,

je viens juste de m'inscrire sur le forum (présentation ici), et j'ai plein de questions qui me passent par la tête.

J'ai fouillé dans les archives du forum sans trouver de réponses, mais certains experts du forum sauront peut-être re-sortir un sujet identique ....


tout d'abord pour mieux me situer : je vis actuellement en Floride, et j'ai bien l'intention au moment de rentrer en France (dans 3 ans) de revenir avec une Mustang. Je pense ramener une nouvelle de 2010 Cab V6. Je ne l'ai pas encore acheté (je suis arrivé il y a un mois) mais j'en ais eu une en location il y a deux ans (V6 cab de 2007) et coup de foudre.
J'ai lu attentivement les posts sur l'homologation, et y aura du boulot, mais l'avantage d'ici c'est que c'est plutôt clair et encourageant (contrairement aux sites pros qui font tout pour te montrer ô combien c'est dur et qu'il faut surtout passer que par eux).

Ma question :existe t'il une possibilité de ramener une Mustang et de conserver sa plaque et son Title d'origine US pour rouler en France (sans limitation, c'est à dire que dans 25 ans, je souhaiterai continuer à rouler avec la plaque US).
Si par exemple j'ai une adresse au US, où je ne sais trop quoi.... connaissez vous les nécessités administratives pour cela ? et si c'est possible dans l'absolu.

Il est possible qu'il faille être en régle avec l'administration US également. Pour ça je me renseignerai.

Mais si vous avez des débuts de réponses concernant la France et les possibilités ... je suis preneur.
Vous comprendrez que l'avantage serait (il me semble) de ne pas à avoir homologuer le véhicule.

Merci d'avance
Yapas

Ce message a été modifié par Yapas_US - 23 September 2009 - 02:43 PM.

[olds]

Hello

Je suis aux USA aussi, et je suis pro.
Tu ne peux pas rouler en plaque US en France a part le temps du 846A des douanes c'est a dire 3 mois
Ensuite il faut l'imatriculer en France.

Si cette voiture a ete imatriculee a ton non depuis au moins un an et que tu la ramene dans le cadre d 'un demenagement en France , tu seras exonere de taxes.

[Yapas_US]

Ok merci pour cette réponse.

Cela est-il différent suivant les pays ? Car certaines personnes que je connais (non personnellement) possèdent quelques voitures de luxe (Ferrai / Bentley ....) immatriculées au Quatar ou en dehors de l'UE.

J'ai alors supposé que l'on pouvait conserver ses plaques d'origines, mais peut-être en ayant une adresse dans le pays d'immatriculation (ce qui semble la moindre des choses).

Je comprend pas trop comment cette personne fait alors. Je vais tenter de me renseigner d'avantage en demandant à son entourage (que je connais bien cette fois-ci).

[bru30]

Ce n'est pas différent selon le pays d'origine.

En fait, pour garder une immatriculation étrangère, il ne suffit pas d'avoir une résidence à l'étranger mais il faut également y payer ses impôtous sur le revenu, ou l'équivalent selon le pays.
Si tu as un emploi en France c'est cuit....

Quand à la solution de dire "je suis un touriste de passage" tu l'oublie également. Passé 3 mois sur le territoire français, tu devient résident et tu dois justifier d'un domicile et donc pouvoir faire l'immatriculation de ton véhicule réglementairement.

Tu peux aussi essayer de leur dire que tu es rentré chez toi (aux USA) et puis que tu es revenu, mais là ils vont te demander les justificatifs des transports et les vérifier. Donc vu le coût (aller-retour tous les 3 mois), il vaut mieux faire les papiers français en bonne et due forme.....

Ce message a été modifié par bru30 - 23 September 2009 - 03:51 PM.

[Yapas_US]

Ok je vois donc le topo ... merci pour ces compléments d'infos.

Je me doutais bien que si cela était aussi simple, il y aurait d'avantage de personnes immatriculées à l'étranger.


Je vais donc continuer à accumuler les infos pour l'homologation, et voir également pour une voiture avec une CGC...

A suivre.

[Phil]

En théorie, même si on a sa résidence principale hors de France (en payant ses impots hors de France etc.), le lieu d'immatriculation d'un véhicule doit être son "lieu de garage principal" ; autrement dit, une voiture qui reste le plus clair du temps en France doit être immatriculée en France.

Evidemment, on connaît tous des gros malins qui roulent en plaques US depuis des années, voire des Anglais retraités dans le Midi qui roulent ici dans leur voiture de "là-bas" avec ses plaques GB. Disons que le jour où un policier un peu zélé veut balayer bien dans les coins, ou si un inspecteur du fisc s'intéresse au cas de la jolie (et chère...) voiture dans le garage du contribuable chez qui il fait un contrôle fiscal, c'est fourrière d'abord et discussion après...

[Lilian]

pour être considéré comme expatrié, il faut résider au moins 183 jours hors de France dans l'année fiscale et justifier du paiement de ses impots ou de son exonération dans le pays du domicile fiscal.

si tu es résident et que tu rentres en France, tu as droit à une franchise fiscale qui te permet de ne pas payer les droits de douane, ( je ne sais pas pour la tva) au moment de ton déménagement mais en contre partie tu dois garder la voiture 6 mois ou un an.
I l faut que soit spécifier dans ta documentation douanière que c est un déménagement DéFINITF

tu devrais bénéficier d'une procédure d'immatriculation simplifiée mais je ne sais pas si ce sera toujours valable à la date de ton retour.

enfin il faut que tu possèdes la voiture depuis au moins 6 mois avant ton déménagement ...

[Lilian]

et tu peux roule 4 mois avec les plques Us à partir de la date du dédouanement et non 3 mois comme écrit ci dessus
voir scan du 846A en pièce attaché

Fichier(s) joint(s)

•  846A.jpg   305.84 Ko   39 Nombre de téléchargements 

[1fast2V]

En 2003 ni douanes ni TVA.

[cloclo]

Bonjour

par 2 fois j'ai importé des Mustangs et ai roulé 2 - 3 mois avec des plaques " california" sans etre une seule fois arreté par la maréchausée.
Ils doivent donc etre relativement laxistes, mais il ne faut pas tenter le diable, surtout que les assurances délivrent des attestations valables 1 à 2 mois en provisoire, donc apres.... il faut demander des renouvelement en expiquant que l'on a pas accord ses plaques etc... et en cas de controle par la police, l'attestation d'assurance pas a jour....

[Yapas_US]

Il est possible aussi que la maréchaussée, au vu de leur probable performance dans la langue de Shakespeare ne prennent pas l'initiative d'essayer de communiquer avec ces gens du bout du monde .... Mais il est vrai que le risque peut-être pris quelques temps si on est border-line par rapport à la législation, mais d'aucunes manières ce n'est pas possible sans habiter au moins 8 mois aux US et d'avoir une maison secondaire et de déplacer la voiture à chaque vacance de rouler dans une voiture US récente (-de 30 ans) non homologué FR avec plaques US ....

Rien à dire, y a des fois où l'administration sait bien ficeler le bestio'. Mais comme une loi est avant tout fait pour la contourner (et ce n'est pas propre à l'homme ...) je me renseigne

Merci pour toutes vos infos

Ce message a été modifié par Yapas_US - 24 September 2009 - 02:14 PM.

[bru30]

Ok je vois donc le topo ... merci pour ces compléments d'infos.

et voir également pour une voiture avec une CGC...

A suivre.

Voiture de plus de trente ans.... sinon c'est carte grise normale donc homologation par l'UTAC et tout ce qui s'en suit....

[737driver]

J'ai roulé 4 ans avec une voiture immatriculé au Texas, mais bon je n'etais pas resident Français et j'avais une carte consulaire. Je roulé juste en France pendant mes vacances. La voiture etait assuré en France, avait un controle technique Français et etait en bon etat. Je n'ai jamais eu de probleme lors des controle de Police, Gendarmerie ou Douane.

[bru30]

j'avais une carte consulaire.

Là tu as tout dit...

[Phil]

Là tu as tout dit...

Une carte consulaire, ce n'est pas une carte de diplomate, c'est une carte officielle délivrée par les consulats de France à tout Français résident à l'étranger et immatriculé au consulat (formalité recommandée si on réside dans un pays étranger, ça facilite par exemple l'obtention de papiers d'identité).

Comme c'est à l'en-tête du ministère des Affaires Etrangères, c'est effectivement mieux à présenter aux pandores qu'un papier rédigé en Swazilandais...