Bonjour,
la réponse peut paraitre évidente pour les véhicules classics, mais quand est il pour les cartes grise collection?
Ok il y a un controle tous les 5 ans désormais mais en faut il un de moins de 6 mois pour pouvoir céder la voiture lorsqu'elle est en carte grise collection? Je pensais que non mais j'ai un doute....le miens à 15 mois...
merci
Ct Pour La Vente?
Started by
nicolas 59
, Apr 17 2012 07:21 PM
5 replies to this topic
#1
nicolas 59
-
- Membres
-
- 433 Messages :
NOS Rider
- Gender:Male
- Location:France Nord, Cambrai (033,59)
- Interests:voitures,cinéma, chasse...
- Mustang:mustang fastback 1967 Eleanor T5
Posté 17 April 2012 - 07:21 PM
Pourvu que ça dure
#2
carjack
-
- Membres
-
- 5966 Messages :
Top Fuel
- Gender:Male
- Location:Valenciennes (59)
- Interests:mustang,les ânes,musique 60's et 70 et les bagnoles
- Mustang:pas assez de place pour tout noter!!!
Posté 17 April 2012 - 07:38 PM
Article 3-1 en cas de mutation d'un véhicule de collection, il te faut un CT de moins de 6 mois
#3
nicolas 59
-
- Membres
-
- 433 Messages :
NOS Rider
- Gender:Male
- Location:France Nord, Cambrai (033,59)
- Interests:voitures,cinéma, chasse...
- Mustang:mustang fastback 1967 Eleanor T5
Posté 17 April 2012 - 07:49 PM
C'est ce que je craignais... je ne sais pas ou j'ai été chercher ca....
Pourvu que ça dure
#4
franckgras
-
- Modérateurs
-
- 11302 Messages :
Top Fuel
- Gender:Male
- Location:France sud, Orange
- Interests:mustang, ciné
- Mustang:Fastback 68 289 2V
Posté 17 April 2012 - 09:30 PM
Me semblait bien aussi 
"La théorie c'est quand on sait tout et que rien ne fonctionne. La pratique c'est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi. Ici, nous avons réuni theorie et pratique: rien ne fonctionne et personne ne sait pourquoi." Albert Einstein..........
#5
fieu
-
- Membres
-
- 987 Messages :
Top Fuel
- Gender:Male
- Location:France Nord (033,59)
- Interests:Sports mécaniques & voitures anciennes
- Mustang:hardtop 66 GT code K Française dorigine en restau lente - Fastback 67 390 GT BM 4 Française dorigine.
Posté 18 April 2012 - 07:24 AM
T as un acheteur?C'est ce que je craignais... je ne sais pas ou j'ai été chercher ca....
#6
Aurel62
-
- Membres
-
- 41 Messages :
Cruiser
- Gender:Male
- Location:MUNICH/BOULOGNE SUR MER
- Interests:MUSIQUE ROCK 3D DESIGN AUTO MECANIQUE
- Mustang:Mustang 1967/1968
Posté 01 December 2012 - 11:51 PM
Je confirme je me suis renseigné sur ce sujet il y a quelques semaines...
0 utilisateur(s) en train de lire ce sujet
0 membre(s), 0 invité(s), 0 utilisateur(s) anonyme(s)
