9 replies to this topic

[l'handic]

Bonjour ou Bonsoir, j'ai acheter une mustang III de 11/1978 à un particulier, il ma donner comme papier une photocopie du certificat d'immatriculation, pour une demande de plaque à la DIV il me demande l'original, qui pourrais me dire S.V.P. comment faire pour obtenir, le vendeur la acheter en suisse il la dedouaner à Arlon, quand je l'ai achetee j'ai du aller chez ford demander un certificat de conformiter que g eu, g du retourner chez ford pour faire frapper le numero de chassis car en amerique il met une plaquette sur le tableau de bord ici en belgique il doit etre frapper sur le chassis, la voiture 1100 euros,quelque frais pour le controle et l'adaptation pour moi la conduire vu que mes jambes sont paralysee à vie 2500 euros, dont le tout 3600 euros la voiture est passee au comme ancetre au controle technique vehicule satisfait au reglement technique, le tout à ete fait avec la copie du certificat d'immatriculation donc PQ la DIV refuse de l'immatriculer,que ou comment dois je faire S.V.P. pour avoir un duplicata du certificat d'immatriculation ?

Ce que je sais deja par un courrier de la DIV: une attestation de depossession involontaire du certificat d'immatriculation,delivree par la police belge ou une autre police etrangere,n'est pas valable.

merci d'avance

yvan

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[marc_spierk]

Salut, c est drôle au il a fallu le certificat de conformité pour la passer au contrôle technique en encetre. Malheureusement pour toi il faut obligatoirement la carte grise originale, pas de photo copie. Il y a que l ancien propriétaire qui peut te le donner.
Pourquoi avoir acheté une voiture si la carte grise est pas fournie avec.

[thor_eyerdhal]

Ca a peut être changé, mais il me semblait que l'enregistrement d'un véhicule en CG collection permettait de remettre en circulation des véhicules anciens qui auraient par exemple été découverts au fond d'une grange et dépourvus de tout document administratif...

Ca n'est plus possible aujourd'hui??

[TuxStang]

Vu qu'il est question de DIV, je suppose qu'il s'agit de Male en Belgique ... donc la CGC ...

Sinon, en France, il est possible d'immatriculer un véhicule sans CG en CGC :

http://www.ffve.org/...d%C3%A9finition

elle vérifie que le demandeur peut justifier de la propriété du véhicule, y compris lorsqu'il n'y a pas de carte grise. Elle exige alors un certificat de cession (tel que défini par l'arrêté du 5 novembre 1984 et disponible sur internet) ou un acte notarié (succession, etc.). De plus, celui qui a cédé ou vendu un véhicule démuni de CG doit justifier de l'origine de sa possession.

[thor_eyerdhal]

Ah, je ne suis pas fou..Je pensais que c'était équivalent dans le nord du nord..

[carjack]

Beaucoup plus simple en France en carte grise collection

[ducobu]

Va voir sur www.fbva.be dans leur dossier il y en a un sur perte de document. Tu as udossier a remplir et ils s'occupent d'immatriculer la voiture. Au pire appelle les en precisant bien que tu es membre du club.

[marc_spierk]

Il ne faut pas trop compter sur la fédération belge,moi il a fallu presque 2 ans pour pouvoir immatriculer la capri après avoir détruis la carte grise allemande par inadvertance.
C'est pas la fédération qui a réussi a l'immatriculer.

[Phil]

l'enregistrement d'un véhicule en CG collection permettait de remettre en circulation des véhicules anciens /.../ dépourvus de tout document administratif...

Beaucoup plus simple en France en carte grise collection

Même en France, ça ne fonctionne que si le véhicule est déjà immatriculé en France (par exemple, sortie de la grange du grand-père décédé depuis des lustres, avec plaque d'immatriculation lisible, et vendue par les héritiers).

Apparemment, il s'agit ici d'un import, le problème est autre.

Et si ce n'est pas le cas (certificat belge, existant mais perdu, au nom du vendeur), c'est au vendeur de demander aux autorités une copie du certificat d'immatriculation à son nom.

[marc_spierk]

En belgique c est la dernière personne qui avait immatriculé la voiture à son non qui doit faire la déclaration de perte du certificat d immatriculation.