Bon, voilà, je vous expose mon cas : j'ai récemment acquis une Mustang 71 qui croupissait depuis 15 ans dans un garage et sous une bonne couche de poussiére. Dans l'ensemble la base est saine (pas trop de corrosion, moteur tournant, ...) et dans son état d'origine. Mais il y a quand même du boulot en perspective ....
Le précédent propriétaire est malheureusement décédé et j'ai acheté le véhicule à son épouse. Problème : impossible pour elle de remettre la main sur la carte grise du véhicule. Par conséquent je m'oriente vers une CG de collection et je prépare les divers documents qui sont indiqués sur le site de la FFVE (attestation sur l'honneur, certificat de vente, etc).
Là où les choses se compliquent un peu, c'est que le véhicule ne posséde pas non plus ses plaques d'immatriculation... Je sais, certains vont peut-être dire "c'est du suicide", etc ... Mais bon, j'ai acheté le véhicule en toute connaissance de cause car j'ai eu une opportunité.
Normalement ce cas semble être prévue par la FFVE donc à priori il ne devrait pas y avoir de soucis : "Le véhicule que vous venez d’acquérir ou dont vous êtes propriétaire est dépourvu d'une ancienne "carte grise" ou muni d’un an cien certificat d'immatriculation délivré avant le 1er avril 1950. ADRESSEZ-NOUS :
1/ la demande ci-jointe dûment complétée,
2/ une photographie de la plaque constructeur, ou à défaut, une photographie du numéro de série frappé,
3/ la copie du ou des certificats de cession établi(s) par l'ancien (ou les) précédents propriétaire(s) précisant les nom, prénom et adresse du cédant et les caractéristiques du véhicule (cf. modèle règlementaire),
4/ tout élément justifiant l'origine de propriété du cédant (ancien N° d'immatriculation ou autre pièce officielle justificative), ou déclaration sur l’honneur détaillant l’historique de la possession.
Pour le point 1, pas de soucis.
Pour le point 2 : je peux fournir une photo du numéro de chassis frappé sous l'aile droite ainsi qu'une photo de l'étiquette sur le dessus du tableau de bord.
Pour le point 3 : pas de soucis.
Pour le point 4 : j'ai une attestation sur l'honneur qui explique que le véhicule m'a bien été vendu et qui indique pourquoi il n'a pas de carte grise.
Il y a quelques temps, j'ai eu l'opportunité de discuter de mon cas avec un représentant régional de la FFVE. D'aprés lui, dans ma situation (pas de carte grise, pas d'ancien numéro d'immatriculation), il faut que je joigne une photo de la plaque constructeur prouvant que le véhicule a bien été immatriculé en France... Bon, honnêtement je ne comprend pas trop pourquoi. Mais en l'occurrence, tout ce que j'ai à ce niveau là, c'est le Marti Report du véhicule qui indique qu'il s'agit bien d'un véhicule export (DSO 90) avec compteur de vitesse en Km/H.
Donc voilà l'objet de ce post :
- au niveau du point 2, est-ce qu'il y a une autre plaque constructeur sur les Mustang de ces année (71-73) ? Car je n'en ai pas trouvé ... Si des propriétaires de modéles de cette année là peuvent éclairer ma lanterne ...
- est-ce que les Mustang de ces années là était importées directement en France ? Si oui dans quelles conditions (Ford France, ...) ?
- si certains parmi vous se sont retrouvé dans un cas identique (pas de carte grise, pas de plaques d'immatriculation) et ont obtenus l'attestation de la FFVE pour obtenir leur carte grise de collection, j'aimerais beaucoup avoir leurs conseils pour que tout se passe bien.
Je souhaite vraiment que mon dossier soit accepté afin de remettre le véhicule en régle et lui offrir une deuxiéme jeunesse ... Tous vos avis, conseils, commentaires, etc seront les bienvenus.
Voilà. En vous remerciant d'avance pour votre aide.
