19 replies to this topic

[Bullit]

salut,

Comme j'entend pas mal de chose, je propose d'expliquer ce que je connais sur le sujet (source: Guide belge des ancêtres)

1-Importation d'un ancêtre par un commerçant.
- Il devra vous fournir la vignette 705 et 904. La 904 prouve que les obligations au niveau de la TVA ont été réglées.
2- Importation d'un ancêtre par un particulier.
-Le plus important est la mention de la première date de mise en circulation du véhicule pour pouvoir l'immatriculer en Belgique.
-Après avoir conclut l'achat, une série de documents doivent être remplis pour l'importation. Vous pouvez les obtenir auprès d'un bureau de douane. Document à rédiger en 8 exemplaires.
1,2 et 3 sont destinés aux pays d'où le véhicule est exporté.
1,4,5 et 7 sont destiné au pays de transit
6,7 et 8 sont destiné aux pays où le véhicule est importé et le 8 ème est destiné au propriétaire.

Véhicule de plus de 30 ans = code nomenclature 97.05
Véhicule qui se trouvent dans leur état d'origine,sans chagement substantiel des chassis,système de direction ou freinage,moteur,etc âgés d'au moins 30 ans et correspondant à un modèle ou type dont la production a cessé.
Véhicule de plus de trente ans= TVA de 6% et PAS de droit d'entrée aussi non - de 30 ans = TVA 21% + droit d'entrée.
La personne qui a effectué l'importation en Belgique (vous ou une agence en douane)doit se rendre avec ce véhicule à un bureau de douane où un document IM4 doit être remplis.Vous recevez alors une vignette 705 sur la demande d'immatriculation. Si vous remplissez vous mêmes les formalités, il vous est loisible de vous renseigner auprès du bureau des douanes.
La douane valide la case "W"
Il existe une liste de bureaux de douane....si qlq la désire ,pas de problème pour l'envoyer.
Avec qu'elle plaque se présenter au contrôle?
-soit une plaque marchand ou une plaque essai belge
-soit la plaque d'immatriculation étrangère qui est stipulée sur le certificat d'immatriculation (d'ou importance de la première date d'immatriculaion)

Pour les ancêtres plaque (O) le contrôle technique est simplifié:
-vérification du numéro de chassis avec les documentes présentés
-système de freinage (contôle visuel)
-présence d'un triangle de danger
-contrôle du dispositif de direction
-et contrôle du dispositif de remorquage

Voilà à vos rêves.................

[Gaets Stang]

Je me suis renseigné aux finances, ils m'ont faxé les papiers, et me disnent que les droits de 10% pour l'entrée sont payable quoiqu'il se passe. Et que normalement la TVA est de 21%, pour payer 6% il y a qques critères objectifs mais pleins de subjectifs. Donc un peu à la tete du client. je sais pas mettre les papiers sur le site le scannage est trop gros et si je rétrécit ca devient illisible.

[Bullit]

je suis surpris de cette réponse.
Ce n'est pas au finance qu'il faut s'adresser mais à un bureau de douane.

[Gaets Stang]

Héhé c'est là que se joue l'arcane administrative belge dont je suis partie intégrante. Je me suis renseigné aux finances car c'est eux qui sont en charge de la TVA et des autres impôtous sauf les taxes communales.
Je suis allé voir les douanes aussi, mais bon à Bierset visiblement c'est de la douane assez ouverte et pas surveillée. Agent absent.

tu sais, t'as meme des critères comme de quoi le véhicule doit reprséenter un changement technologique, une ethnie ou etre représentatif d'un mode de vie d'époque. Le véhicule doit avoir 30 ans, complètement d'origine et roulant sauf s'il date d'avant 1958.

[Bullit]

Je vois que tu cherches une 65/66 V8........dans quel fourchette de prix?
car il y a des revendeurs en Belgique qui sont pas mal.

[Mc Vince]

Je vois que tu cherches une 65/66 V8........dans quel fourchette de prix?
car il y a des revendeurs en Belgique qui sont pas mal.

Il a bientôt trouvé 8)

A ce propos, y'avais une annonce d'un coupé 67 couleur burgundy, sur la région de Bordeaux en France, c'est dans le dernier "rétroviseur"

A+

Vince

[Gaets Stang]

mais bordeaux c'est en dehors de mon rayon, et puis l'excuse du tourisme marchera pas parce que il n'y a plus de vestiges romains et je n'aime pas le vin rouge.
Pour bullit: Pas d'achat chez les pros, je les ai tous vu, soit c'est hors de prix soit c'est trop proche de "à restaurer"

[Mc Vince]

T'inquiètes Gaets, tu m'avais dit que tu cherchais 65/66, c'est parce que j'ai vu (au dernier moment) la phrase sous l'avatar de notre ami Bullit

[Bullit]

Dit Gaets tu connais le site www.autos-collection.be?
Dit moi ce que tu en penses.....
Car pour trouver une bonne voiture je me demande ou aller et mon idée d'aller aux States avec cette incertitude de TVA et frais d'importation me refroidisse.

[dedecker]

J'ai acheté ma Mustang aux USA et je n'ai payé que 6% de taxe sur le montant figurant sur la facture d'achat augmenté du prix du transport (le bateau). Pour cela il faut que le véhicule ai plus de 30 ans. J'ai payé le tout au moment ou je suis allé chercher ma Mustang à Anvers, dans l'entrepot du transporteur.

[stang64]

salut,


Pour les ancêtres plaque (O) le contrôle technique est simplifié:
-vérification du numéro de chassis avec les documentes présentés
-système de freinage (contôle visuel)
-présence d'un triangle de danger
-contrôle du dispositif de direction
-et contrôle du dispositif de remorquage

Voilà à vos rêves.................

Petite précision sur le CT pour les plaques O, la réglementation a changé et le CT est plus sévère qu'auparavant. Ils contrôlent en + toutes les rotules et éléments de directions, les flexibles de freinage, et la voiture est passée sur le rouleau de freinage. Du moins çà a été mon cas pour la 2ème Mustang.

[Bullit]

Merci de prévenir.......n'était pas au courrant.

[dedecker]

salut,


Pour les ancêtres plaque (O) le contrôle technique est simplifié:
-vérification du numéro de chassis avec les documentes présentés
-système de freinage (contôle visuel)
-présence d'un triangle de danger
-contrôle du dispositif de direction
-et contrôle du dispositif de remorquage

Voilà à vos rêves.................

Petite précision sur le CT pour les plaques O, la réglementation a changé et le CT est plus sévère qu'auparavant. Ils contrôlent en + toutes les rotules et éléments de directions, les flexibles de freinage, et la voiture est passée sur le rouleau de freinage. Du moins çà a été mon cas pour la 2ème Mustang.

Tout dépend du centre de contôle et du contrôleur lui même. Ma première Mustang était immatriculée en plaque "O" et ils n'ont rien contrôlé du tout, Il m'avait juste demandé si j'avais un triangle de danger.

[seblaramass]

En parlant de tout ca, et meme si je suis un peu hors sujet:
On dit, et c'est vrai, qu'il est impossible de rapatrier une mustang sans papiers des usa pour la faire rouler....mais est-ce qu'un américain peut la refaire rouler lui? (est-ce que c'est possible la bas de refaire des papiers, contrairement a ici)
2ème question:
Avec le projet de nouvelles plaques européennes fonctionnant sur le modèle belge (plaque affilié au chauffeur et non a la voiture), ne sera t'il pas possible d'attribuer sa plaque a une caisse venue sans papiers et ainsi lui permettre de ravoir des papiers?
J'espèe avoir été assez clair :oops:
Seb

[Sponge]

Aux USA, le "Certificate Title" fait office de papier du véhicule. Je n'en suis pas certain mais je pense qu'il faut aussi avoir les papiers du véhicules pour rouler, ne fut-ce que pour l'assurance.

[dedecker]

C'est bien exact Sponge, le "Certificat title" suffit. Au moment de la vente il doit être mis à jour par l'administration locale (USA) avec en autre la date, nom et adresse du nouveau propriétaire, le kilomètrage (Miles). En Belgique seule le N° de chassis est vérifié. Donc un moteur 302 à la place du 289 d'origine passera inapercu.

[Mico]

salut,


Pour les ancêtres plaque (O) le contrôle technique est simplifié:
-vérification du numéro de chassis avec les documentes présentés
-système de freinage (contôle visuel)
-présence d'un triangle de danger
-contrôle du dispositif de direction
-et contrôle du dispositif de remorquage

Voilà à vos rêves.................

Petite précision sur le CT pour les plaques O, la réglementation a changé et le CT est plus sévère qu'auparavant. Ils contrôlent en + toutes les rotules et éléments de directions, les flexibles de freinage, et la voiture est passée sur le rouleau de freinage. Du moins çà a été mon cas pour la 2ème Mustang.

J'ai passé avec la mienne il y a un an maintenant et ces contrôle était déjà effectué mais ce n'est que pour ta sécurité, pas aussi sévere que pour ta voiture de tout les jours.
Je n'ai pas eu directement mon CT car le joint de direction etait mort donc beaucoup de jeu dans la direction et bien content de l'avoir changé

[seblaramass]

et si on importe une mustang avec juste le certificat title, on a une chance de pouvoir la faire rouler?
Parce que dans ce cas ca voudrait dire qu'il suffirait de connaitre un américain qui veut bien se faire un certificat title puis nous revendre la caisse pour régler le problème du manque de papiers :?:
Seb

[Sponge]

et si on importe une mustang avec juste le certificat title, on a une chance de pouvoir la faire rouler?
Parce que dans ce cas ca voudrait dire qu'il suffirait de connaitre un américain qui veut bien se faire un certificat title puis nous revendre la caisse pour régler le problème du manque de papiers :?:  
Seb

Faut aussi qu'elle soit dédouanée après.

[seblaramass]

Oui mais je ne parle pas argent, je réfléchis juste a savoir si c'est possible, c'est le post "légendes d'automnes" qui me fait réfléchir a ca, parce que les ricains z'ont pas l'air de vouloir en sauver certaines :?
Enfin, ca doit etre très galère quand on voit les problèmes que certains rencontrent déja avec des caisses "en règle" :?
Seb