Possible d'imatriculer fr si elle a sa CG Hollandaise
#1 Guest_cbastide_*
Posté 14 May 2004 - 03:54 PM
Est t'il possible de l'imatriculer fr si elle a sa carte grise holandaise ?
Car le marché fançais bof, et la drire top galère
Vous l'avez dejà fait ? pour des caisse de +25 ans
Merci a tous et très beau liens
cab mustang 1965
#2
Posté 14 May 2004 - 04:13 PM
Comment tu fais pour avoir une moyenne de 65.2 messages avec une inscription au 14/05 et un seul message à ton actif
Exoodus, je pense qu'il y a un problème:roll: :roll:
cbastide
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#3 Guest_cbastide_*
Posté 14 May 2004 - 04:22 PM
pour les posts
Il y a de l'espoire pour les papier ou vous roulez tous en CGC?
#4
Posté 14 May 2004 - 04:30 PM
Je ne connais pas les contraintes en Belgique, ni en Suisse, mais pour la France, ces demandes sont vraiment fréquentes.
Pour répondre à ta question, tu as tous les renseignements sur la CG collection sur le site www.ffve.org.
Pour les immatriculations en carte grise normale, compte tenu de la nouvelle règlementation mise en place en parrallèle du nouveau systeme d'immat en France, je pense qu'il est préférable d'immatriculer en CG collection quand le véhicule à + de 25 ans. Attention, les nouveaux texte feront passer l'obtention des CG collection pour les véhicules de plus de 20 ans.
A+
problème
#5 Guest_cbastide_*
Posté 14 May 2004 - 04:39 PM
Peut ton demander des certicat d'homologation a Ford ou Chevrolet "corvette"
Des personnes sur un forum pour triumph qui dis ceci.. Pour info
Pour homologation est demandé:
Carte grise Belge ( attention si perforée immatriculation ancetre en belgique dans le nord tu n'auras qu'une carte grise collection).
CT Français
Certificat conformité à demander chez Rover (pas gratuit).
Facture avec: Marque
Type
n° chassis
cylindrée
énergie
kilomètrage
date de première mise en circulation
Prix TTC
voir aussi les impots pour TVA.
Le tout est vu sur dossier, normalement pas de problème
#6
Posté 14 May 2004 - 07:49 PM
Exxodus, je pense qu'il va faloir créer une section : pratique avec les procédure de dédouanement et d'immatriculation en France.
problème
Et la section " Guide d'achat, Réglementation, Juridique, Assurances, Homologation ... " qui existe deja ?
J'y déplace une partie de ce post.
▀ M ▄▀ U ▄▀ S ▄▀ T ▄▀ A ▄▀ N ▄▀ G ▄▀▄▀▄▀ P ▄▀ A ▄▀ S ▄▀ S ▄▀ I ▄▀ O ▄▀ N ▄▀▄▀▄▀
#7
Posté 14 May 2004 - 08:18 PM
Il te suffit d'aller chercher un certificat à la recette des impôtous.
A ma connaissance, les certificat de conformité et notice descriptive de certains vehicules qui ont été importés à l'épqoue sont disponibles auprès de certains contructeurs (attention, c'est rarement gratuit).
A+
problème
#8
Posté 16 May 2004 - 07:50 AM
http://www.mustangpa...opic.php?t=1722
et
http://www.mustangpa...opic.php?t=1724
J'y explique ce que j'ai pu decouvrir au fur et a mesure de mes demarches (ma '79 est belge).
Il me semble que la future reglementation, c'est 30 ans avec CT tous les 5 ans au lieu de 25 ans sans CT.Attention, les nouveaux texte feront passer l'obtention des CG collection pour les véhicules de plus de 20 ans.
Du moment que le vehicule (provenance CEE) a plus de 5 ans, tu n'as aucune TVA a payer, mais il faut quand meme remplir le formulaire adequat. Quand aux frais de douane, il n'existent pas au sein de la CEE, ils sont censes avoir ete regles au moment de l'importation d'origine.Le fait d'importer un véhicule à l'intérieur de la CEE évite d'avoir à payer la TVA + environ 10% de frais de douane.
Contacte Ford France, ils te delivreront un certificat de conformite en fonction de ton VIN. Suivant ce qu'ils te renvoient, tu peux passer directement en CGF sans passer par la Drire (theoriquement, ca depend si la prefecture est tatillonne ou pas). Certes, le modele peut avoir ete importe chez nous a l'epoque, et donc beneficier d'une fiche d'homologuation, mais certaines modifications etaient apportees en France ce qui n'etait pas forcement le cas dans les autres pays europeens, notamment sur les vitrages et eclairages. Le document fourni par Ford precise ces modifications. Si la prefecture est cool, ils n'en tiennent pas compte, mais c'est pas toujours le cas.Je pensais que le fait que la voiture est été importé à l'époque en holande, belgique et aussi en france, devais aider !!
#9
Posté 16 May 2004 - 07:53 AM
Sorry... Ye ma troumpé???
A+
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