25 replies to this topic

[pat34cj7]

bonjours a tous,toujours a la recherche de ma belle,je voulait savoir quel sont les papiers et les formalités necéssaire a l'achat d'une mustang en belgique,merci

ps: je cherche l'info sur cette rubrique,mais je trouve pas tout

[Mc Vince]

Elle est Belgique en immat belge ou US ?

[pat34cj7]

bonjours vince, si je pouvais avoir les deux options ca elargirai mon champs d'action,merci

[Oli V8]

J'espere pouvoir t'aider
J'ai acheté en Belgique une voiture en plaques US.
J'ai acheté ma voiture chez MUSTANGANDCO c'est à dire chez Philippe DEDECKER qui est un membre du forum.La voiture a ete vendu avec son title us, elle est dedouannée et à passé un controle technique en Belgique.
Lors de la vente j'ai en possesion les documents suivants: Un certificat de session de vehicule dont un exemplaire sera remis à la Prefecture de ton departement.
Bien entendu une facture.
Les documents du controle technique belge avec egalement les tampons stipulant que le vehicule a ete dedouanné.

Une fois la belle dans ton garage, pour l'immatriculer en carte grise collection ( c'est ce que je fais) il faut l'assurer ensuite la passer au controle technique en France.
Avec ta facture et tes documents de douanes tu vas au centre des impots demander une formulaire 1993 ( c'est gratuit)
Derniere chose , contre un cheque de 50 eu tu recevras une attestation de la FFVE qui te permettra de pouvoir immatriculer ton vehicule.

Quand tu as tous les documents - Attestation FFVE
- Formulaire 1993 des impots
-Controle technique français valable (pas de contre visite)
-Facture d'achat
- Eventuellement carte verte assurance valable
Tu peux aller en Prefecture pour immatriculer ta voiture


Au niveau de l'assurance si tu souhaites proteger ton vehicule contre le vol , les compagnies demandent alors une expertise de ton vehicule...

[pat34cj7]

merci c'est deja plus clair

[kaxstang]

Tout a fait juste ce que dit OliV8. Pour compléter, le CT belge ne se fera que sur la base de la volonté du vendeur. Il n'est nullement obligatoire dans le processus, sauf pour te rassurer. Sachant qu'il n'a aucune valeur en France. Uniquement le CT francais te sera demandé pour l'immatriculation.

Un autre point, pour le certificat de dédouanement, en Belgique, ils vont te délivrer un papier No 846A qui va te permettre d'aller au centre des impôtous de ton domicile( photo a suivre mais taille à réduire). Attention parfois à une certaine mauvaise foi des impôtous qui font " semblant" de ne pas connaitre ce document pour éviter de te délivrer le 1993 ( et oui on dirait que ce document sort de leur poche ). J'ai du y passer plusieurs après midi à leur expliquer avant qu'il entendent raison...

[kaxstang]

Tout a fait juste ce que dit OliV8. Pour compléter, le CT belge ne se fera que sur la base de la volonté du vendeur. Il n'est nullement obligatoire dans le processus, sauf pour te rassurer. Sachant qu'il n'a aucune valeur en France. Uniquement le CT français te sera demandé pour l'immatriculation.

Un autre point, pour le certificat de dédouanement, en Belgique, ils vont te délivrer un papier No 846A qui va te permettre d'aller au centre des impôtous de ton domicile( photo a suivre mais taille à réduire). Attention parfois à une certaine mauvaise foi des impôtous qui font " semblant" de ne pas connaitre ce document pour éviter de te délivrer le 1993 ( et oui on dirait que ce document sort de leur poche ). J'ai du y passer plusieurs après midi à leur expliquer avant qu'il entendent raison...

Ci joint un 846A. Ce n'est pas le mien mais je l'ai trouve sur le forum ( doc du haut )

 846A.jpg   448.49 Ko   97 Nombre de téléchargements 

Ce message a été modifié par kaxstang - 29 January 2009 - 11:58 AM.

[pat34cj7]

merci pour toutes ces infos

[freaykydog]

Votre sujet m'interesse je viens de ramener une voiture de Belgique , le proprio doit m'envoyer
les papiers de vente , par contre je n'ai pas le certificat de dedouanement que tu as mis sur le site

Est -ce que ça c'est équivalent :

Fichier(s) joint(s)

•  dedoua.jpg   61.48 Ko   62 Nombre de téléchargements 

[marc_spierk]

Votre sujet m'interesse je viens de ramener une voiture de Belgique , le proprio doit m'envoyer
les papiers de vente , par contre je n'ai pas le certificat de dedouanement que tu as mis sur le site

Est -ce que ça c'est équivalent :

Non c'est le certificat de conformite.

[freaykydog]

ah mince , ça veux dire que je l'ai pas le papier de dedouanement , comment faire sachant
que j'habite à plus de 1000kms de là ou je l'ai acheté ?

[marc_spierk]

ah mince , ça veux dire que je l'ai pas le papier de dedouanement , comment faire sachant
que j'habite à plus de 1000kms de là ou je l'ai acheté ?

Tu la dedouane avec la carte grise belge et la facture .

[freaykydog]

je la dedouane en france ?ou aux impots ?

la facture c'est les papiers de vente ? c'est ça ? ou bien c'est une facture manuscrite en plus des papiers
de ventes ?

[kaxstang]

Une question : ta voiture a été importée des USA? Car si elle était immatriculée dans l'union européenne, tu n'as forcément pas besoin de certificat de dédouanement.
La facture, c'est ce qui prouve que tu as payé. Les papiers de vente, c'est ce qui prouve que la voiture t'appartient (transfert de propriété). Le mieux étant de le faire sur un document francais tel le "certificat de cession".
Donc si ta stang vient des USA, il te faut le certificat de dédouanement 846A pour obtenir le N1993VT et si elle est immatriculée en Europe, tu vas a la recette des impots avec les papiers d'immatriculation européenne et ils vont te délivrer le N1993VT. Mais il te faudra le N1993VT pour la FFVE et la préfecture.

En lien les documents demandés par la FFVE pour l'attestation, téléchargeable sur le site FFVE

Fichier(s) joint(s)

•  dossier_cg_collection.pdf   52.69 Ko   48 Nombre de téléchargements 

[freaykydog]

Non elle était en immatriculation belge , j'ai les plaques encore.
Le certificat de cession je peux le faire de façon manuscrite , ça passe ? tel : je certifie M.machin avoir vendu...blabla c'est bon ça ?


ah ... et merci pour le lien.

Ce message a été modifié par freaykydog - 01 February 2009 - 12:30 AM.

[marc_spierk]

Non elle était en immatriculation belge , j'ai les plaques encore.
Le certificat de cession je peux le faire de façon manuscrite , ça passe ? tel : je certifie M.machin avoir vendu...blabla c'est bon ça ?
ah ... et merci pour le lien.

Il y a pas de certificat de cession chez nous en belgique.Le vendeur prend une feuille a4 ou autre et fait une facture du non inscrit sur la carte grise au non du nouveau proprietaire et c'est tout.Tu peux meme la faire toi meme mais c'est pas legale.
PS si il y a encore la plaque a l'arriere tu dois la redonner au vendeur,lui il devra la faire parvenir a la DIV en belgique.
Comme papier tu dois avoir la carte grise,certificat de conformite,et la carte de controle technique belge et c'est tout.

[kaxstang]

Il y a pas de certificat de cession chez nous en belgique.Le vendeur prend une feuille a4 ou autre et fait une facture du non inscrit sur la carte grise au non du nouveau proprietaire et c'est tout.

Je suis d'accord avec toi. C'est pour cela que j'ai précisé : "Le mieux étant de le faire sur un document français tel le "certificat de cession"". Cela facilite le passage en pref francaise . Et puis aucun vendeur ne s'y opposera puisque c'est un document tout pret, facile à l'emploi.

Le fait de faire un certificat de cession toi même, sans en informer le vendeur est considéré comme un "FAUX". Je ne peux pas te le conseiller, même si les risques sont peu importants. Cela ne coute rien de contacter ton vendeur, de lui envoyer un certificat et de lui demander de remplir la partie qui le concerne. Cela prend quelques jours par la poste. Au final, ça revient au même que si tu l'avais écrit toi même, mais tu as ta conscience pour toi. Après, tu sais ce qu'on dit :" Y'en a qui ont essayé ils ont eu des problèmes, c'est vous qui voyez"...

[freaykydog]

Après, tu sais ce qu'on dit :" Y'en a qui ont essayé ils ont eu des problèmes, c'est vous qui voyez"...
[/quote]


je vois trés bien .... et c'est tout vu !!

[fifidu63]

bonjour tout le monde,

après quelques (longues) recherches sur l'achat d'une voiture en CG et plaques belges j'ai besoin de quelques informations et confirmations svp.

Je suis francais.
La voiture est en plaques belges + CG belge

1. Pour l'immatriculation : il me faut une facture du vendeur + cgrise (rose) belge + quitus fiscal + CT et avec ca je demande une CGC ?

2. Pour la ramener en france par la route : il faut que les plaques belges restent sur la voiture (à renvoyer ensuite au vendeur après le CT francais) ? Puis-je rouler avec ces plaques belges + certificat de cession + assurance francaise au cas où les képis m'arrêtent ?

merci

[marc_spierk]

En belgique lorsque une personne vend une voiture ne laisse pas la plaque arrière dessus,c'est une plaque gouvernementale .Soit il la renvoie ou il la place sur une autre voiture.

Si tu achète la voiture a un marchand ,la il y a plus de plaque dessus.