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Homologations Nouvelles Plaques


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4 replies to this topic

#1 Fanfan86

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Posté 12 March 2010 - 02:56 PM

Bonjour,

N'ayant pas trouver de réponses à mes questions je me permet de venir vers vous afin si possible d'avoir quelques eclaircissement. Voilà je viens de faire l'acquisition d'un modéle de 1997 qui était soumis à une dérogation concernant les plaques d'immatriculation. La dérogue étant au nom de l'ancien propriétaire j'ai appelé la DRIRE afin de savoir les marches à suivre pour avoir la dites dérogation à mon nom. La personne me rappelle et me dit "non on ne fait plus de dérogation pour la format des plaques depuis la nouvelle numérotation, il faut modifier votre voiture pour que les bon format rentre". Perso je me vois pas modifier toute la calandre et le pare choc pour des plaques quelqu'un serait-il au courant de ce probléme.

Car même les Mustang neuves que je croise sont toutes avec les nouvelles plaques mais au format US.

Merci d'avance.
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#2 TuxStang

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Posté 12 March 2010 - 05:20 PM

Pour l'avant, il n'y a pas d'excuse valable (administrativement parlant) a ne pas utiliser les plaques règlementaires ... il existe des supports de plaques (dispo d'origine pour les Etats ou la plaque avant est obligatoire) qui permettent de monter les 2 formats en vigueur (c'est surement plus esthétique avec la plaque "carrée" - style camionnette - qu'avec la plaque rectangulaire) sans percer le parechoc ...

Pour l'arrière ... bah Ford USA n'a pas estimé nécessaire de dessiner la Mustang pour l'export donc a toi de voir ... tu peux rouler en plaque taille US et risquer (faible le risque mais toujours présent) la prune ou essayer d'adapter au mieux une plaque règlementaire.
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#3 Fanfan86

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Posté 12 March 2010 - 07:24 PM

Ok merci hélas pour l'arrière je vois pas trop ce qui pourrais être fait pour l'avant je dirai quitte à risquer une prune pour l'arrièe si y'a pas de différences entre une plaque non homologué ou deux autant rester comme ça. Enfin je vais voir.

Merci pour ta réponse
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#4 Lilian

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Posté 13 March 2010 - 09:55 AM

toutes les nouvelles plaques comportent un numéro d'homologation gravé qui seul est valable puisque désormais les plaques font partie du véhicule et non plus du titre de propriété; elles doivent donc être conformes ( confiscation de la cg dans le cas contraire jusqu'à la mise en conformité), ce n est valable que pour les numéros issus du SIV, les anciens numéros et plaques ne sont pas concernés .... jusqu'au changement de carte grise.

>>>>> c est de la théorie mais la nouvelle réglementation est beaucoup plus restrictive que l'ancienne;
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#5 TuxStang

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Posté 13 March 2010 - 11:29 AM

Pour l'ancienne règlementation, il y avait aussi un numéro d'homologation gravé sur les plaques, et ce depuis au moins la disparition des plaques noires (pas certain qu'elles n'en ai pas eu elles aussi) ... la nouvelle n'est pas plus stricte que l'ancienne, il n'a jamais été autorisé de circuler avec des plaques dans un autre format que ceux homologués. C'était, et ça peut toujours l'être car c'est une appréciation personnelle de l'agent, une tolérance.
La seule chose qui change, c'est que désormais, pour les véhicules en CGC (et uniquement pour eux), il est écrit noir sur blanc que le format peut être celui d'origine (ça comprends l'immatriculation peinte visiblement, en plus de la couleur), alors que les anciens textes n'autorisaient a circuler qu'avec les plaques noires (une tolérance était de mise pour les véhicules nécessitant des plaques aux formats spécifiques mais ce n'était qu'une tolérance, ce n'était pas marqué dans les textes officiels).

Pour installer une plaque "carrée" règlementaire a l'arrière d'une SN95, ça doit être possible en la rendant un peu concave voir en pliant les extrémités a 90deg (un peu limite règlementairement parlant mais je n'ai rien vu sur les textes qui impose que la plaque doit rester plate) ... une plaque US, c'est 300x150, une plaque carrée 275x200 ... un peu moins large et 50mm plus haute.
Sur les Fox non plus une plaque carrée ne rentre pas en théorie, pourtant j'y suis arrivé ... le Pace Car grâce a un support pour plaques amovibles Suisse qui s'avère être incliné, la Capri en pliant légèrement la plaque au milieu ... bon par contre, sur le Pace Car, elle n'est pas tout a fait dans les règles du fait de son inclinaison et que la partie haute se trouve un peu masquée par la lêvre du hayon et sur la Capri, elle déborde un peu plus sur le parechoc ... mais c'est supportable et le jour ou ça me gonflera, vu que je suis en CGC, je me poserais pas trop de question.

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