23 replies to this topic

[ducobu]

Bonjour


Pensez-vous qu'il est possible d'utiliser une mustang en plaque O pour un mariage ?

Merci !


Steph

[marc_spierk]

oui.

[Sponge]

Je me suis marrié en plaque O

[ducobu]

Merci pour les reponses, je me suis fait controler par un flic vendredi soir qui m'a dit que si j'allais en plaque O à un mariage, mes plaques seraient saisies en cas de nouveau controle.

En effet, si j'utilise ma mustang pour un mariage , ce n'est evidement pas un essai ou pour aller à une concentration et donc que ça ne rentre pas dans les critères de la plaque O.


Je l'ai quand meme fait ce samedi mais je me demandais quel etait la vraie bonne interpretation de la loi.

[fieu]

Vous pouvez expliquer pour les français!

Ce message a été modifié par fieu - 25 April 2010 - 08:56 PM.

[ducobu]

C'est un problème purement administratif belge avec nos plaques ancêtres commençant par O !

La réglementation est assez contraignante sans être parfaitement Claire. Le site de la fédération l'explique bien d'ailleurs.

Mais je n'ai pas trouve l'info concernant les mariages. Est-ce que ça pourrait être considère comme une manifestation dument autorisée ??

[cdric0672]

Normalement, seuls les douaniers peuvent t'emmerder, c'est juste la question de la taxe, car en plaque O, elle est de +/- 29 eur. Si tu utilises ton véhicule au quotidien, tu devrais l'immatriculer normalement, et payer la "pleine" taxe. La plaque O est réservée aux essais, dans un rayon de 20 km du domicile, et aux déplacements vers un meeting officiel.

[fieu]

Normalement, seuls les douaniers peuvent t'emmerder, c'est juste la question de la taxe, car en plaque O, elle est de +/- 29 eur. Si tu utilises ton véhicule au quotidien, tu devrais l'immatriculer normalement, et payer la "pleine" taxe. La plaque O est réservée aux essais, dans un rayon de 20 km du domicile, et aux déplacements vers un meeting officiel.

Et ben voila c'est plus clair! Merci

[ducobu]

La seule difference est le contrôle technique et ce qui en découle comme obligations légales.

D'ailleurs la loi ne parle pas de meeting officiel mais de manifestation dument autorisée. Je répète ma question est-ce qu'on peut interpréter un mariage comme une manifestation dument autorisee. Si ce n'eSt pas le cas, on ne peut pas se marier en plaque O et le flic avait fonc raison !

Ce message a été modifié par ducobu - 25 April 2010 - 09:13 PM.

[cdric0672]

Un mariage n'est pas valable, ce n'est une manifestation officielle de véhicules, c'est pareil si tu vas acheter ton pain à 500 m de chez toi, mais je te le répète que la police ne te posera pas de problème, du moment que tu es assuré et que ton contrôle technique est en ordre (ct restreint ou pas), par contre les douaniers ne te louperont pas...Mais bon, il faudrait vraiment tomber sur un sale con pour t'emmerder le jour de ton mariage !

Ce message a été modifié par cdric0672 - 25 April 2010 - 09:28 PM.

[ducobu]

Je te suis sur le principe mais je ne comprends pas pourquoi un douanier m'enmerderait et pas un flic ?

Ensuite tu parles de manifestation officielle pour véhicule mais ce n'est pas tout fait juste(même si on peut en faire l'extension
par interprétation) la Loi dit manifestation dument autorisée et ne mentionne pas le fait que ça doit tourner autour des véhicules.

Le site de la fédération l'explique très bien mais ne mentionne pas l'interprétation par rapport a un marriage !

Je m'excuse d'être pointilleux mais le flic m'a foutu les boules.

[cdric0672]

D'un point de vue légale tu es en règle; assuré et en ordre de ct (restreint ou pas). Maintenant fiscalement, avec les plaque O tu as des restrictions sur tes déplacements, essais et manifestations officielles (de véhicules normalement). Le fiscal c'est la douane qui s'en charge, et donc qui contrôle. Ta question si un mariage peut entrer dans la cadre d'une manifestation, à mon avis non.
Mais bon, certaines lois sont si tordues, que même un homme de loi ne saurait te répondre avec certitude. Pose la question à ton assureur.

[ducobu]

Je ne comprends pas le cote fiscal. On est quand même bien d'accord que plaque o ou pas, on paye les mêmes taxes !

[gg]

Je ne comprends pas le cote fiscal. On est quand même bien d'accord que plaque o ou pas, on paye les mêmes taxes !

Le fisc te fait un "cadeau" fiscal (30€/an de taxe de circulation) pour l'immatriculation d'un véhicule en "oldtimer". Du moment que tu respectes les conditions fixées qui sont les suivantes : participations aux manifestions (rallyes, expo statique, etc) et essais du véhicules en journée à 25Km à l'entour de chez toi.

Si tu participes à un mariage, le véhicule pourrait être considéré par le fisc comme un véhicule normal, donc tu n'es plus dans les conditions du "cadeau fiscal"

Autre interprétation :

J'avais lu sur le site du ministère des finances que les revenus éventuels liés à la location d'un véhicule "oldtimer" pour des cérémonies (comme un mariage) ne sont pas imposables, car ils servent à entretenir le patrimoine automobile !

S'il faut, je veux contacter le ministère pour retrouver cette publication.

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maintenant à mon avis, t'es tombé sur un frustré car je n'ai jamais vu personne dire ça pour un mariage ! Hors des véhicules en plaque "O" dans les mariages, c'est très fréquents !

[gg]

Merci pour les reponses, je me suis fait controler par un flic vendredi soir qui m'a dit que si j'allais en plaque O à un mariage, mes plaques seraient saisies en cas de nouveau controle.

En effet, si j'utilise ma mustang pour un mariage , ce n'est evidement pas un essai ou pour aller à une concentration et donc que ça ne rentre pas dans les critères de la plaque O.


Je l'ai quand meme fait ce samedi mais je me demandais quel etait la vraie bonne interpretation de la loi.

Attention : tu te rendais à un mariage au soir en mustang ? ou "tu conduisais la mariée" ?

ce sont 2 choses différentes !

[ranchero]

(hs) pour la taxe que tu sois en O ou en normal c'est +- 30€

jamais personne ne te foutra une prune et meme si ca arrivais il y aurai un sans suite car ils savent que ca tiendrais pas la route... lois trop floue, exemple ma femme allais travailler tout les jours en plaque O elle c'est fait arreter plusieurs fois a chque fois on lui posais la question suivante :vous faite quoi vous allez bossez? elle répondais je fait un teste routier de chez moi a mon taf ,pareil quand tu te fait prendre a cora tu fait un teste routier et tu laisse refroidir la voiture sur le parking y peuvent rien te dire pour ca donc pour ton mariage tu fait bien un teste routier d'un point A a un point B et basta que la gonzesse sois en robe de marier ca les regarde pas ^^

[Mico]

On ne peut pas faire de mariage en plaque "O" car du point de vue de l'assurance
ça passe pas, c'est bien inscrit sur le contract. Pour la police, en plaque "O"
, il te contrôle suivant les regles des plaques "O" càd les 25km autour de chez
toi, lever coucher du soleil, manifestation oui/non (attestation de
manifestation) et si t'es pas en regle il te colle une procés.
La douanne peut te retirer tes plaques parceque tu n'est pas dans les conditions d'utilisation des
plaques "O"

Maintenant j'ai difficile a comprendre que la douane te retire ta plaques car lorsque la voiture a atteint ses 25 ans, on peut prevenir la DIV pour que la
taxe reduite pour les voitures de plus de 25 ans soit d'applications.

Conclusion: les plaques "O" c'est seulement pour éviter le CT tous les ans mais la tase elle retera réduite

[Alexstanger]

C'est vraiment la galère cette histoire de plaque "O" chez vous. Et dire qu'il y en a qui se plaignait de la carte de grise "de collection" avant la réforme. Vous êtes vraiment pas gâtés.
A titre d'info, combien coûte votre taxe annuelle pour une ancienne immatriculée en "normale"? C'est calculé sur quel base? les chevaux fiscaux?
Merci de m'éclairer

[marc_spierk]

Je connais une personne qui possède une bens de 3500cc,immatricule en normale il paye 200 euros par an.

Sur mon contrat d'assurance c'est bien inscrit:voiture spéciale,pas de restriction kilometrique.Mais ça coûte 140 euros par an.

De plus si il faut immatriculer une vieille voiture en normale ça deviens la galère,il faut placer un affreux anti-brouillard arrière,pas de feux de positions orange,plus autre petite connerie comme un certificat de conformité pour les voiture a partir de 1968.

[marc_spierk]

PS je me suis fait arrête avec la capri a plus de 60 km de chez moi en semaine,je me promenais tout simplement,et bien uniquement un pv pour le non port de la ceinture et insulte a un représentant de l'ordre il n'a rien dit pour les plaque "o",il m'a uniquement demande ce que je fessais a plus de 25 km de chez moi,réponse toujours la même essai technique.