Mariage Et Plaque O
#1
Posté 25 April 2010 - 05:08 PM
Pensez-vous qu'il est possible d'utiliser une mustang en plaque O pour un mariage ?
Merci !
Steph
#2
Posté 25 April 2010 - 05:45 PM
#3
Posté 25 April 2010 - 07:33 PM
#4
Posté 25 April 2010 - 08:31 PM
En effet, si j'utilise ma mustang pour un mariage , ce n'est evidement pas un essai ou pour aller à une concentration et donc que ça ne rentre pas dans les critères de la plaque O.
Je l'ai quand meme fait ce samedi mais je me demandais quel etait la vraie bonne interpretation de la loi.
#5
Posté 25 April 2010 - 08:56 PM
Ce message a été modifié par fieu - 25 April 2010 - 08:56 PM.
#6
Posté 25 April 2010 - 09:02 PM
La réglementation est assez contraignante sans être parfaitement Claire. Le site de la fédération l'explique bien d'ailleurs.
Mais je n'ai pas trouve l'info concernant les mariages. Est-ce que ça pourrait être considère comme une manifestation dument autorisée ??
#7
Posté 25 April 2010 - 09:02 PM
#8
Posté 25 April 2010 - 09:07 PM
Normalement, seuls les douaniers peuvent t'emmerder, c'est juste la question de la taxe, car en plaque O, elle est de +/- 29 eur. Si tu utilises ton véhicule au quotidien, tu devrais l'immatriculer normalement, et payer la "pleine" taxe. La plaque O est réservée aux essais, dans un rayon de 20 km du domicile, et aux déplacements vers un meeting officiel.
Et ben voila c'est plus clair! Merci
#9
Posté 25 April 2010 - 09:11 PM
D'ailleurs la loi ne parle pas de meeting officiel mais de manifestation dument autorisée. Je répète ma question est-ce qu'on peut interpréter un mariage comme une manifestation dument autorisee. Si ce n'eSt pas le cas, on ne peut pas se marier en plaque O et le flic avait fonc raison !
Ce message a été modifié par ducobu - 25 April 2010 - 09:13 PM.
#10
Posté 25 April 2010 - 09:25 PM
Ce message a été modifié par cdric0672 - 25 April 2010 - 09:28 PM.
#11
Posté 25 April 2010 - 09:34 PM
Ensuite tu parles de manifestation officielle pour véhicule mais ce n'est pas tout fait juste(même si on peut en faire l'extension
par interprétation) la Loi dit manifestation dument autorisée et ne mentionne pas le fait que ça doit tourner autour des véhicules.
Le site de la fédération l'explique très bien mais ne mentionne pas l'interprétation par rapport a un marriage !
Je m'excuse d'être pointilleux mais le flic m'a foutu les boules.
#12
Posté 25 April 2010 - 10:02 PM
Mais bon, certaines lois sont si tordues, que même un homme de loi ne saurait te répondre avec certitude. Pose la question à ton assureur.
#13
Posté 25 April 2010 - 10:31 PM
#14
Posté 26 April 2010 - 07:16 AM
Je ne comprends pas le cote fiscal. On est quand même bien d'accord que plaque o ou pas, on paye les mêmes taxes !
Le fisc te fait un "cadeau" fiscal (30€/an de taxe de circulation) pour l'immatriculation d'un véhicule en "oldtimer". Du moment que tu respectes les conditions fixées qui sont les suivantes : participations aux manifestions (rallyes, expo statique, etc) et essais du véhicules en journée à 25Km à l'entour de chez toi.
Si tu participes à un mariage, le véhicule pourrait être considéré par le fisc comme un véhicule normal, donc tu n'es plus dans les conditions du "cadeau fiscal"
Autre interprétation :
J'avais lu sur le site du ministère des finances que les revenus éventuels liés à la location d'un véhicule "oldtimer" pour des cérémonies (comme un mariage) ne sont pas imposables, car ils servent à entretenir le patrimoine automobile !
S'il faut, je veux contacter le ministère pour retrouver cette publication.
------------------------------
maintenant à mon avis, t'es tombé sur un frustré car je n'ai jamais vu personne dire ça pour un mariage ! Hors des véhicules en plaque "O" dans les mariages, c'est très fréquents !
#15
Posté 26 April 2010 - 07:20 AM
Merci pour les reponses, je me suis fait controler par un flic vendredi soir qui m'a dit que si j'allais en plaque O à un mariage, mes plaques seraient saisies en cas de nouveau controle.
En effet, si j'utilise ma mustang pour un mariage , ce n'est evidement pas un essai ou pour aller à une concentration et donc que ça ne rentre pas dans les critères de la plaque O.
Je l'ai quand meme fait ce samedi mais je me demandais quel etait la vraie bonne interpretation de la loi.
Attention : tu te rendais à un mariage au soir en mustang ? ou "tu conduisais la mariée" ?
ce sont 2 choses différentes !
#16
Posté 26 April 2010 - 10:38 AM
jamais personne ne te foutra une prune et meme si ca arrivais il y aurai un sans suite car ils savent que ca tiendrais pas la route... lois trop floue, exemple ma femme allais travailler tout les jours en plaque O elle c'est fait arreter plusieurs fois a chque fois on lui posais la question suivante :vous faite quoi vous allez bossez? elle répondais je fait un teste routier de chez moi a mon taf ,pareil quand tu te fait prendre a cora tu fait un teste routier et tu laisse refroidir la voiture sur le parking y peuvent rien te dire pour ca donc pour ton mariage tu fait bien un teste routier d'un point A a un point B et basta que la gonzesse sois en robe de marier ca les regarde pas ^^
#17
Posté 26 April 2010 - 10:39 AM
ça passe pas, c'est bien inscrit sur le contract. Pour la police, en plaque "O"
, il te contrôle suivant les regles des plaques "O" càd les 25km autour de chez
toi, lever coucher du soleil, manifestation oui/non (attestation de
manifestation) et si t'es pas en regle il te colle une procés.
La douanne peut te retirer tes plaques parceque tu n'est pas dans les conditions d'utilisation des
plaques "O"
Maintenant j'ai difficile a comprendre que la douane te retire ta plaques car lorsque la voiture a atteint ses 25 ans, on peut prevenir la DIV pour que la
taxe reduite pour les voitures de plus de 25 ans soit d'applications.
Conclusion: les plaques "O" c'est seulement pour éviter le CT tous les ans mais la tase elle retera réduite
Ford T5 Mach1 V8 351ci 4V 1973
Mon Garage
#18
Posté 26 April 2010 - 11:03 AM
A titre d'info, combien coûte votre taxe annuelle pour une ancienne immatriculée en "normale"? C'est calculé sur quel base? les chevaux fiscaux?
Merci de m'éclairer
Forum Rules: http://www.mustangpa...?act=boardrules
C'est fou le temps que la moindre petite chose peut prendre, quand on veut la faire bien!
#19
Posté 26 April 2010 - 03:55 PM
Sur mon contrat d'assurance c'est bien inscrit:voiture spéciale,pas de restriction kilometrique.Mais ça coûte 140 euros par an.
De plus si il faut immatriculer une vieille voiture en normale ça deviens la galère,il faut placer un affreux anti-brouillard arrière,pas de feux de positions orange,plus autre petite connerie comme un certificat de conformité pour les voiture a partir de 1968.
#20
Posté 26 April 2010 - 04:07 PM
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