59 replies to this topic

[pony 73]

BONJOUR

une personne de ma connaissance me propose une mustang de 1967 importée des usa en 2000
hors le souçis est que ce monsieur n'a jamais fait immatriculer le vehicule en france depuis cette dateil possede le title le 846A et le dossier ffve ; mails il n'a jamais pris la peine de concretiser les demarches!!!!! comment faire pour immatriculer le vehicule si je lui rachette ??????? quelle est la meilleure procedure????? mercia tous de vos enseignements

[fieu]

BONJOUR

une personne de ma connaissance me propose une mustang de 1967 importée des usa en 2000
hors le souçis est que ce monsieur n'a jamais fait immatriculer le vehicule en france depuis cette dateil possede le title le 846A et le dossier ffve ; mails il n'a jamais pris la peine de concretiser les demarches!!!!! comment faire pour immatriculer le vehicule si je lui rachette ??????? quelle est la meilleure procedure????? mercia tous de vos enseignements

A priori pas de soucis,

Il te fait un papier de cession de lui à toi ,

tu recuperes le 846A, le title, le certificat de cession original du vendeur Us à ce français et le certificat de la FFVE. Il faut savoir que meme s'il y a deja un nom sur celui ci, ce n'est pas grave car l'attestation de la FFVE est affectée au véhicule et non a la personne. J'ais posé la question a la FFVE a retromobile il y a moins d'un mois donc info fraiche.

A+

[tribeka]

moi on m'a dit sur ce forum que c'était pas possible, que l'importateur était seul capable de faire les démarches pour une première imat en france car le 846A est établi à son nom.

Ce message a été modifié par tribeka - 21 February 2011 - 04:11 PM.

[pony 73]

bonsoir c'est deja un 1er élément de réponse si un second proprio peu immatriculer cette mustang ça m irait vraiment bien mais je n'ose l'esperer ????? merci de vos reponses

je suis tres tres attentif

[Lilian]

y a t-il un nom sur le 846A ?

si oui = 2 cartes grises à faire

si non = 1 carte grise mais attention au nom sur le papier ffve qui pourrait poser éventuellement problème.

c est à l'importateur initial de faire l'immatriculation !!

[tribeka]

y a t-il un nom sur le 846A ?

si oui = 2 cartes grises à faire

si non = 1 carte grise mais attention au nom sur le papier ffve qui pourrait poser éventuellement problème.

c est à l'importateur initial de faire l'immatriculation !!

Ca va, la législation a pas changé depuis il y deux mois quand j'avais posé cette question.
A priori il y a que les pro qui peuvent faire faire un 846A sans non?

[pony 73]

y a t-il un nom sur le 846A ?

si oui = 2 cartes grises à faire

si non = 1 carte grise mais attention au nom sur le papier ffve qui pourrait poser éventuellement problème.

c est à l'importateur initial de faire l'immatriculation !!

le 846 est a son nom ! ce n'est pas un vehicule neuf la voiture est de 1967 ! est ce que ça change quelque chose ??????? merci

[SEBOY]

J'ai eu le cas à traiter il y a deux ans en temps que vendeur auprès de la prefecture de Lyon.
J'avais vendu la voiture importée et souhaitais éviter de faire une carte grise à mon nom.
Impossible de faire directement une carte grise au nom de l'acquereur avec des papiers de cession et 846A à mon nom.
Ils m'ont obligé à faire une carte grise à mon nom pour que je la raye dans la minutes suivante et en refaire une au nom de l'acheteur, c'est comme çà que celà fonctionne.

Donc dans ton cas, il faut que le vendeur fasse une CG à son nom avant de te la vendre.

SEBOY

[pony 73]

J'ai eu le cas à traiter il y a deux ans en temps que vendeur auprès de la prefecture de Lyon.
J'avais vendu la voiture importée et souhaitais éviter de faire une carte grise à mon nom.
Impossible de faire directement une carte grise au nom de l'acquereur avec des papiers de cession et 846A à mon nom.
Ils m'ont obligé à faire une carte grise à mon nom pour que je la raye dans la minutes suivante et en refaire une au nom de l'acheteur, c'est comme çà que celà fonctionne.

Donc dans ton cas, il faut que le vendeur fasse une CG à son nom avant de te la vendre.

SEBOY

ah m* ça ne m'arrange pas! surtout que la voiture est non roulante!(freins a refaire )
dans ce cas pas de CT possible!!! y a t'il une solution a mon problème???? merci les gars

[tribeka]

J'ai envisagé vendre la mienne mais je suis dans la même position que ton vendeur, pas de vente possible sans contrôle technique et sans carte grise a mon nom.

[franckgras]

Vous roulez tous sans papier ou quoi?

[bengalaxie]

Vous roulez tous sans papier ou quoi?

Faut croire !!

[pony 73]

J'ai envisagé vendre la mienne mais je suis dans la même position que ton vendeur, pas de vente possible sans contrôle technique et sans carte grise a mon nom.

c'est vraiment dommage de ne pas immatriculer ta stang! il faut le faire sinon tu perds vraiment des sous et ce n'est pas vraiment rejouissant de laisser une telle voiture sans pouvoir rouler avec...............

Vous roulez tous sans papier ou quoi?

ben non gars ! meme pas achetée encore vu ce probleme de paperasses!!!!!! si tu as une solution intelligente je suis preneur hé hé ( je dis bien intelligente hein!)

[Phil]

Vous roulez tous sans papier ou quoi?

Quand l'état de la voiture ne permet pas de passer le CT, on n'a pas de papiers... mais on ne roule pas

Si ma Mach 1 n'était pas en morceaux, ça fait longtemps qu'elle aurait une carte grise au lieu d'un 846A à mon nom qui date de... 1996 (déjà ).

Ce message a été modifié par Phil - 22 February 2011 - 07:47 AM.

[pony 73]

Quand l'état de la voiture ne permet pas de passer le CT, on n'a pas de papiers... mais on ne roule pas

Si ma Mach 1 n'était pas en morceaux, ça fait longtemps qu'elle aurait une carte grise au lieu d'un 846A à mon nom qui date de... 1996 (déjà ).

oui phil bien sur! rassure toi perso je ne roule pas tant que la voiture n'est pas assurée et conforme a la legislation de ces messieurs! c'est simplement que la paperasse en france ça fait quand meme un peu chier! et souvent débile....

au fait sais tu que tu peux faire une carte grise avec un controle technique pour vehicule"non roulant" ça existe ! ata place je le ferais illico presto!!!!

sinon personne n'a d'autres infos pour ce probleme d'immat en second proprio???? merci

[Lilian]

si c est juste des freins à refaire, tu lui prends la voiture sous contrat de vente c est à dire que tu ne paies le prix final que quand tu as la possibilité de la faire immat donc qu'elle a un ct valable sans contrevisite;

une fois fait tu réguolrise le tout surtout si c est une connaissance, ça sera plus facile.

les freins = 1 journée de travil pour quelqu'un de pas trop dégourdi !!

[TuxStang]

au fait sais tu que tu peux faire une carte grise avec un controle technique pour vehicule"non roulant" ça existe ! ata place je le ferais illico presto!!!!

Heuu non, ça n'existe plus ... il faut amener la voiture, sur plateau au besoin, au CT pour faire l'intégralité du contrôle maintenant.

[pony 73]

Heuu non, ça n'existe plus ... il faut amener la voiture, sur plateau au besoin, au CT pour faire l'intégralité du contrôle maintenant.

oui bien sur sur plateau ............ le controleur ne se déplace plus mais c'est toujours un CT non roulant TUX (voyons)

[pony 73]

si c est juste des freins à refaire, tu lui prends la voiture sous contrat de vente c est à dire que tu ne paies le prix final que quand tu as la possibilité de la faire immat donc qu'elle a un ct valable sans contrevisite;

une fois fait tu réguolrise le tout surtout si c est une connaissance, ça sera plus facile.

les freins = 1 journée de travil pour quelqu'un de pas trop dégourdi !!

c'est une connaissance mais d'un ami! et a part les freins ! peutre y aura t'il des surprises car il semble qu'il faut un CT vierge! pas facil ça!!!! merci lilian

[tribeka]

Le CT non roulant n'existe plus depuis début 2010...
T'as pas 36 solutions faut réparer les freins!!!!