Posté 12 October 2004 - 12:04 AM
si elle à 6 mois et moins de 10000 km, je pense que l'administration TVA belge la considère comme neuve mais sans calculer je pense qu'elle en à plus. Donc je pense qu'il y a pas de TVA à payer. De toute manière si tu avais à la payer, tu choisis dans quel pays tu la paie pour éviter la double taxation, si c'est plus aventageux aux states paie la là bas. Pour le dédouanement, ben amène le véhicule au post frontière avec tous ses papiers en règle. Pour le controle tech, faudra peut-etre avoir l'affichage en Km/h et non pas en miles, plus certains détails légistiques différents aux USA comme les pneus et les éclairages je pense. Pour les droits de douanes, je pense que t'auras à payer des frais fixes assez faibles pour la prise en charge du dossier mais pas de droits de douanes. Ceci dit mon cours de TVA remonte à 2 ans, je l'ai plus bouquiné depuis l'examen. Téléphone à l'administration fiscale, ils te renseigneront mieux.
