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#1 ShelbySpirit

ShelbySpirit

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Posté 06 July 2018 - 04:34 PM

Bnjr à tous,

 

Voilà je suis sur le point de vendre 1 moto ancètre ,en order de papiers en Belgique à 1 acheteur en France.Que doit -il faire pour pouvoir l'immmatriculer en France.Je pense que la procédure est la que pour 1 voiture ancètre.Merci de tenir au courant pour cette procédure


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#2 roro29

roro29

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Posté 08 July 2018 - 11:34 AM

Bonjour,

 

Pour les ancêtres je ne sais pas mais je ne pense qu'il n'y a pas de différences avec une moto de 1953 que j'ai.

 

Etant un véhicule qui vient d'un autre pays, il faut passer par la FFVE

http://www.ffve.org/...icules_d_Epoque

 

Il devra faire un dossier auprès d'eux mais qu'il soit très patient .

 

Normalement venant d'un pays de l'union européenne  il devrait justifier de:

-La carte de grise barrée de la vente 

-Un formulaire de FFVE à remplir 

-Une copie du certificat des services fiscaux Cerfa VT 1993

-Des photos de la moto

- une photo de la plaque installée sur le cadre

-Une photo du moteur en place

- des timbres fiscaux

-et un chèques!

 

Une fois le document obtenu, il devra le présenter aux services de cartes grises, avec l'acte de vente, la carte grise, l'assurance, son permis, ...

 

Mais pour cette étape il est indispensable de les contacter en Amont pour éviter un déplacement inutile!

 

PS: en France le CT des motos n'existe pas.

 

J'espère n'avoir rien oublié.

 

Roro


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