je voudrais savoir quel sont les papiers necessaire pour l'importation d'un vehicule venant des etats-unies ainssi que la taxe appliqué aux states et en france lors du dedouanement.
merci de vos reponce
importation
Started by
darkdog
, Dec 03 2005 10:29 PM
9 replies to this topic
#1
darkdog
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Posted 03 December 2005 - 10:29 PM
bonsoir,
je voudrais savoir quel sont les papiers necessaire pour l'importation d'un vehicule venant des etats-unies ainssi que la taxe appliqué aux states et en france lors du dedouanement.
merci de vos reponce
je voudrais savoir quel sont les papiers necessaire pour l'importation d'un vehicule venant des etats-unies ainssi que la taxe appliqué aux states et en france lors du dedouanement.
merci de vos reponce
#2
F4tB10cK
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Posted 04 December 2005 - 12:14 AM
demande sponge, il y a des tonnes de posts la dessus ;)
#3
Sponge
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Posted 04 December 2005 - 03:27 AM
demande sponge, il y a des tonnes de posts la dessus ;)
Pas évident de le trouver mais le voilà:
http://www.douane.go....asp?cusnum=277
#4
F4tB10cK
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Posted 04 December 2005 - 09:05 AM
;)
#5
Guest_pirlouis77_*
Guest_pirlouis77_*
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Posted 04 December 2005 - 09:48 AM
bonsoir,
je voudrais savoir quel sont les papiers necessaire pour l'importation d'un vehicule venant des etats-unies ainssi que la taxe appliqué aux states et en france lors du dedouanement.
merci de vos reponce
arrivée au havre: en € TTC
frais de reception du véhicule = 149.50 €
846A = 53.82 €
frais de dossier = 29.90 €
frais de débarquement 450 €
soit 682.22 € TTC incompressible, et ce quelque soit le véhicule
+, pour véhicule + de 30 ans:
tva de 5.5 % sur le montant de la facture + coût du transport
soit pour 4000 euros = 220 € de taxes.
#6
Lilian
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Posted 04 December 2005 - 07:16 PM
Pirlouis
les frais incompressibles sont pour le transitaire ? merci de m'éclairer !!
les frais incompressibles sont pour le transitaire ? merci de m'éclairer !!
69 SR 302 - Cuda 440 1970 - Plymouth Fury III 318 Poly 1966
#7
darkdog
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Posted 05 December 2005 - 01:25 AM
merci sponge et pirlouis77
#8
tompb001
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Posted 05 December 2005 - 06:49 AM
attention, de récents exemples ont montrés que la TVA 5,5 n'est plus forcément appliquée (véhicules de collection = d'exception pour les douaniers) et que l'on revient à 10% de frais de douanes et TVA 19,6.
Ca change dans le résultat final.
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tompb001
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#9
gerland
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Posted 05 December 2005 - 06:33 PM
Que oui! mieux vaut prévoir le plus défavorable dans le budget globalattention, de récents exemples ont montrés que la TVA 5,5 n'est plus forcément appliquée (véhicules de collection = d'exception pour les douaniers) et que l'on revient à 10% de frais de douanes et TVA 19,6.
Ca change dans le résultat final.
( resto + achat ) sinon , au bout du compte , va manquer des euros pour la finir !
#10
olds
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Posted 06 December 2005 - 02:52 AM
Les papiers necessaire pour une importation des USA sont le title ou registration ( carte grise US), une bill of lading( facture transport) pour les douanes.
Pour sortir des USA il faut que les numeros de serie sur le title correspondent aux numeros sur la voiture.
Pour sortir des USA il faut que les numeros de serie sur le title correspondent aux numeros sur la voiture.
Je suis un passionne de voitures US
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