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ATTENTION PRO VERREUX EN FRANCE


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43 replies to this topic

#1 kartman

kartman

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Posté 27 January 2007 - 05:45 PM

Ala suite d'une demande modification d'un message le post a été effacé sans le vouloir par l'administrateur, le voila de retour.

je me permets d’écrire ces quelques lignes, pour éviter que les nouveaux ou les anciens qui souhaitent acquérir une mustang ou conseiller ne se fassent pas piéger comme j’ai pu l’être. Ce qui aussi pourra servir de guide d’achat.
Tout commence par l’achat de mon coupé 67 code A en août 2006, il s’avère que le jour ou j’ai été voir la voiture je n’ai pas regardé le carbu en fait celui-ci était un 2V.
J’appelle le garage pour lui exprimer mon mécontentement et essayer de trouver un arrangement à l’amiable et d’éviter de faire annuler la vente.

Il refuse de prendre en charge un carbu 4V, me dit qu’il veut bien un arrangement a hauteur de 200 euro ce qui va pas loin, quand on pense qu’il a encaissé 12000 euro pour la voiture.
De là pas content je poste sur le forum pour me renseigner des recours juridiques que je peux avoir, voir post http://forum.mustang...showtopic=12941.

De là le vendeur prend peur et me contacte en me demandant de retirer mon post car cela allait lui faire de la mauvaise pub, il va même a appeler des potes pour qu’il fasse pression sur moi comme quoi c’était pas bien ce que j’avais fait.
Et qu’il va me dédommager a hauteur de 300 euro.
J’accepte ce dédommagement et convient avec lui de pièce que j’aurai besoin pour la restauration que je suis sur le point de faire. (Arrangement convenu le 05 novembre 2006).
Après deux mois et demi et me disant que les pièces ne sont toujours pas arrivées, je pousse une gueulante, et là plus d’arrangement possible, car n’étant pas un défaut de la voiture, Il ne prendra plus rien à sa charge.
Ce qui montre comment il traite ses clients, et je ne vous parle même pas des futurs qui viendront pour lui acheter une voiture.

donc j’aimerai expliquer a tous comment il fonctionne, tout d’abord il fait venir des caisses des USA, qu’il achète a des prix modiques pour les revendre en France 2 a 3 fois leur prix.
Mais le pire c’est que les voitures sont souvent dans un état moyen, peinture pourrie à refaire (moyen de négociation là-bas).

Un intérieur pas terrible, quand au moteur je vous dis pas (fuite d’huile, pièce rouillée, et j’en passe).
Mais son argumentation à tout ça, est que la voiture a 40 ans.
Il appâte le client avec de belles annonces en écrivant « voiture révisée et contrôle technique », je peux vous assurer maintenant que j’ai démonté mon moteur qu’il ne fait absolument rien ou presque.

Il met du liquide de refroidissement ras le bouchon du radiateur pour cacher l’entartrement de celui-ci.

Il vous fait juste les niveaux, même pas une vidange, entre autre le filtre a huile n’est pas changé (faire une marque sur le filtre comme ça si le boulot est pas fait vous le verrez).

Les bougies, et bien tant que le moteur demarre on va pas les changer, (je peux vous faire une photo des miennes elle ont vécu).

En clair pour dire qu’il ne fait rien sur la voiture pour que cela lui rapporte le plus de fric possible. Avec le sourire c’est déjà un minimum.
Et ne comptez pas sur un arrangement si vous voyez un problème après c’est pour votre pomme.
Donc conseil, épluchez ses voitures, négociez le prix, ne vous inquiétez pas il pourra manger a la fin du mois, vu ce qu’il prend comme marge.
Faite des marquages sur les pièces qui pour vous doivent rentrer dans ce qui doit être la fameuse révision.
Le contrôle technique munissez vous des paramètres de contre visites obligatoires, car je suis pas sur que la voiture soit toujours au norme, ça s’est déjà vu quand on va toujours dans le même CT, et que l’on est pote avec la personne qui le fait.

Et enfin pour finir si vous voulez savoir qui c’est, je vous invite à m’envoyer un message privé et je me ferai une joie de vous balancer cet escroc pour éviter que vous vous fassiez avoir.
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#2 kartman

kartman

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Posté 27 January 2007 - 06:39 PM

aprés quelque recherche voila ce que peut encourir le vendeur.
il faut savoir que lors de l'achat, l'annonce était:
mustang coupé 1967, codeA, 289 4V, option: DA, interieur luxury, ect...) Px.
et comme vous le saver la voiture était muni d'un carbu 2V et pipe d'admision 2V. sans compter que je n'ai pas encore vérifier si le moteur est un vrai codeA

"par Laurent Mercié, Avocat au Barreau de Paris"

Vous voulez vous séparer de votre véhicule ? Dans la petite annonce que vous allez rédiger, peut-être serez-vous tenté "d'embellir" un peu votre auto...Jusqu'où pouvez-vous aller sans commettre un délit ?

Le contenu des petites annonces a une portée juridique, souvent mal connue.

Ainsi, une fois l'affaire conclue, si la déception de votre acheteur l'emporte finalement sur son enthousiasme, il pourra vous tenir rigueur de certaines indications que vous auriez abusivement porté dans votre annonce.

Il faut savoir en effet que la loi réprime la publicité mensongère, même dans le cadre d'une petite annonce et même si elle émane d'un non professionnel.

C'est ce qui résulte d'un arrêt de principe de la Cour de cassation rendu le 24 mars 1987 et qui reste aujourd'hui pleinement d'actualité. Or les sanctions prévues pour ce délit sont l'emprisonnement de trois mois à deux ans et/ou une amende de 1.000 francs à 250.000 francs (article L.121-2 et suivants du Code de la consommation).

La prudence s'impose donc...


"par Laurent Mercié, Avocat au Barreau de Paris"

Faisant écho à la situation de l'acheteur professionnel face à la garantie des vices cachés, le vendeur professionnel est lui aussi traité avec plus de sévérité que le vendeur occasionnel. Comment ?


Une sévérité croissante
Force est de constater qu'au cours des années, le statut juridique du vendeur professionnel d'automobiles est devenu de plus en plus rigoureux.

Dans un premier temps, si les Tribunaux considéraient que le vendeur professionnel était présumé de mauvaise foi, ils lui accordaient néanmoins la faculté de démontrer le contraire en prouvant qu'il ignorait concrètement les vices cachés du véhicule vendu, même s'il était techniquement en mesure de les découvrir (par exemple, parce qu'avant de le revendre, le véhicule lui avait paru d'excellente présentation et fonctionnait parfaitement et qu'il n'avait donc pas jugé utile de procéder à un examen approndi).

Il est aujourd'hui clairement affirmé que le vendeur professionnel reste toujours présumé de mauvaise foi, sans possibilité pour lui de démontrer le contraire, qu'il ait ou non procédé à un examen approndi lui ayant permis de découvrir les défauts en cause.

Juridiquement, on considère que le vendeur professionnel est donc tenu de connaître les défauts de l'automobile qu'il vend (1), ce qui l'oblige à payer des dommages et intérêtous à l'acheteur lorsqu'un Tribunal prononce la résolution de la vente pour vices cachés.





"par Laurent Mercié, Avocat au Barreau de Paris"


Bonne ou mauvaise foi ?

Lorsqu'un Tribunal invalide la vente d'un véhicule pour vices cachés mais que le vendeur est reconnu de bonne foi, c'est-à-dire qu'il est établi qu'il ignorait l'existence du défaut grave affectant le véhicule, il ne sera tenu que de restituer le prix à acheteur ainsi que les frais occasionnés par la vente, notamment les frais de transfert de la carte grise.

Le vendeur de bonne foi ne sera donc pas condamné à rembourser à l'acheteur le coût des éventuelles réparations que ce dernier aurait pu faire effectuer sur le véhicule, pour tenter par exemple de remédier au défaut découvert (1).

En revanche, aux termes de l'article 1645 du Code civil, "si le vendeur connaissait les vices de la chose, il est tenu, outre les restitution du prix qu'il a reçu, de tous les dommages et intérêtous envers l'acheteur."

La preuve de la mauvaise foi
Lorsque le vendeur est un professionnel, l'acheteur est purement et simplement dispensé de prouver la mauvaise foi : le vendeur professionnel est toujours considéré comme étant de mauvaise foi puisqu'il est juridiquement tenu de connaître les vices pouvant affecter le véhicule vendu, même s'il ne les avait concrètement pas décelés.

En revanche, il reviendra à l'acheteur la charge de démontrer la mauvaise foi du vendeur lorsque ce dernier est un non professionnel s'il entend obtenir des dommages et intérêtous, en plus de la restitution du prix de vente.

Les indices retenus
Quels sont donc les indices sur lesquels se fondent les Tribunaux pour considérer que le vendeur était de mauvaise foi ?

Très souvent, l'indice majeur est la rapidité avec laquelle le vendeur a revendu le véhicule : s'il n'est resté propriétaire que très peu de temps, et sauf s'il donne une explication convainquante pour une revente très rapide, il y de bonnes chances pour que cela provienne du fait qu'il avait découvert le mauvais état de l'engin.

A titre d'illustration, il en a été jugé ainsi dans le cas d'un véhicule revendu 8 jours à peine après que le vendeur ait fait établir la carte grise à son nom et après qu'il l'ait présenté comme "tout reconditionné" dans l'annonce de vente alors que l'expertise avait révélé qu'il était en fait affecté de nombreux vices graves compromettant la sécurité de son utilisation (2).

Il a également été jugé que le vendeur était de mauvaise foi lors d'une revente seulement trois semaines après l'achat (3) et même trois mois après l'achat, compte tenu des circonstances (4).

La prise en charge des frais
Si la mauvaise foi du vendeur est établie, l'acheteur aura droit non seulement à la restitution du prix qu'il a payé mais également à l'indemnisation de toutes les conséquences dommageables engendrés pour lui par la résolution du contrat et notamment (5) :

frais et coût d'un éventuel crédit,
frais de remorquage et/ou de dépannage,
frais de retour du conducteur du lieu de l'accident ou de la panne jusqu'à son domicile,
frais d'immobilisation du véhicule,
frais d'expertise privée,
frais de remise en état engagés à pure perte sur le véhicule.
Enfin, il est important de préciser que les conséquences dommageables visées à l'article 1645 du Code Civil incluent également les éventuels dommages corporels que le véhicule aurait pu causer à son conducteur ou même à des tiers lors d'un accident résultant d'un vice caché.


comme on peut le constater, je suis dans mon droit de demander réparation, et cela peut aller loin pour le vendeur.
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#3 Papytech

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Posté 27 January 2007 - 10:38 PM

Voilà qui a le mérite d'être clair et de rappeler quelques règles de bases quant à la vente de voitures.

Merci d'avoir publié cet article
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<Papytech>

#4 Guile

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Posté 27 January 2007 - 11:34 PM

C'est pas pour casser l'ambiance,, mais faut lire les liens :

http://www.avocats-a...ollectionSD.htm

http://www.flat4ever...ead.php?t=31074

http://gazoline.net/...?id_article=773


Kartman , je ne suis pas juriste , mais il me semble que ce dont tu parles est valable pour un véhicule récent ,ou la Oui tu peux jouer sur le vice caché.

En revanche il en est tout autre sur un véhicule " de collection " de 40 ans , avec carte grise collection qui de surcroit est importé , donc pas de passage aux mines etc...
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#5 FastAndMustang

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Posté 28 January 2007 - 02:18 AM

Bonjour, apres avoir étudié ce post qui m'a paru intéressant, je tiens à signaler que kartman ne se plaint pas d'un vice caché, mais de tromperie sur le produit vendu et de publicité mensongere car le véhicule qui lui a été remis par son vendeur n'est pas en conformité avec l'annonce de celui-ci.

Meme lorsque l'on achete un véhicule de collection, le produit vendu doit etre conforme à l'annonce par contre ce qui n'est pas stipulé noir sur blanc dans la dite annonce peut etre différent de l'origine

(si le vendeur indique un code A, il doit fournir un code A, si il indique freins à disques pas question de se retrouver avec des tambours etc)

(si il manque la roue de secours, le pot d'échappement ou la boite de vitesses c'est à l'acheteur de le voir car ce nest pas précisé dans l'annonce) et encore, comme les véhicules de collection sont soumis depuis peu au controle technique obligatoire, pas question de vendre une voiture dangereuse ou il manquerait des éléments de sécurité sous peine de ne pouvoir obtenir la carte grise.

D'autre part je pense qu'il faut vous documenter un peu plus car vos articles sur la législation de mise en circulation des véhicules de collection sont obsoletes...

Ce message a été modifié par FastAndMustang - 28 January 2007 - 02:37 AM.

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#6 Guile

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Posté 28 January 2007 - 07:10 AM

comme les véhicules de collection sont soumis depuis peu au controle technique obligatoire,

D'autre part je pense qu'il faut vous documenter un peu plus car vos articles sur la législation de mise en circulation des véhicules de collection sont obsoletes...


C'est hors sujet mais bon , niveau réglementation de véhicule de collection faudrait lire ça jusqu'au bout avant :

http://forum.mustang...showtopic=13936

http://forum.mustang...?showtopic=5998

Il semble que le texte de loi n'ai pas encore en application ( dixit ma Préfecture )

Et de toute manière , si après ça il y a une jurisprudence sur les véhicules de collection , ça changement rien , puisqu'une jurisprudence sert en gros de loi après plusieurs délibérations identiques ( je résume rapidement ) .

De toute manière Kartman sait que je suis a 200% d'accord avec lui , on c'est fais des p'tits MP pour pas ètre sensurés.
Il n'empèche que je ne suis pas sur que ça plainte tiennne devant un Tribunal , qui se réfugiera devant cette jusrisprudence .

Le tribunal dirat comme dans le lien donné sur www.avocats-auto.org ,,, que l'acheteur ne se sera pas assez enseigner lors de l'achat ....etc...............
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#7 xarnaudperso

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Posté 17 February 2007 - 05:04 PM

DIt moi Kartman?

Ce vendeur? il n aurait pas "xxxxxxxx" que le nom? pas le resultat?

Ce message a été modifié par marcantoine - 17 February 2007 - 05:20 PM.

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#8 marcantoine

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Posté 17 February 2007 - 05:20 PM

DIt moi Kartman?

Ce vendeur? il n aurait pas xxxxxque le nom? pas le resultat?



merci de ne pas diffuser de nom sur le forum
sous risque de poursuite
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#9 california

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Posté 17 February 2007 - 10:18 PM

sans prendre position rare sont les mustangs de 40 ans en etat concours d'origine,ou reconstruites avec de la piéces n.o.s pour 12000euros,ma 66 a 25000 est loin d'etre parfaite c'est comme ca c'est du vieux :)
  • 0

#10 Gerard_67

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Posté 20 February 2007 - 11:01 PM

Néanmoins il est vrai qu'en tant que pro l'objet vendu doit correspondre à la description (l'annonce), surtout que le pro est sensé savoir ce qu'il vend (quel qu'en soit l'age).

Quand j'y suis allé pour voir une voiture il y a eu un peu la même chose. L'annonce marquait DA, en réalité celle-ci était dans le coffre (il ne pouvait pas ne pas le savoir).

Cette voiture vient d'être vendue récemment (vu sur un autre forum). Je suis allé revoir l'annonce par curiosité et la mention DA avait disparue, comme quoi il devait bien y avoir un blème.

N'oublions pas que dans le cas de Kartman le vendeur savait au moment de sa visite que la voiture ne correspondait pas au descriptif de l'annonce, c'est là que peut se situer la tromperie.
  • 0
8 cylindres américains au ralenti, c'est mieux que 6 cylindres japonais à fond.


Merci : http://pema.miniville.fr/

#11 JulioD

JulioD

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Posté 25 April 2007 - 09:18 PM

bonsoir

comme je suis en pleine recherche d'une mustang , pourrais je avoir le nom de ce "pro" par mp , pour l'eviter ...

merci
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#12 titoune

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Posté 26 April 2007 - 05:54 AM

bonsoir

comme je suis en pleine recherche d'une mustang , pourrais je avoir le nom de ce "pro" par mp , pour l'eviter ...

merci

oui et et MP on pourra meme t'en donner plein d'autre a eviter
  • 0
[size=4]comme dirai romuald: el titounator

#13 Mustanger

Mustanger

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Posté 26 April 2007 - 09:34 AM

oui et et MP on pourra meme t'en donner plein d'autre a eviter



:confetti: :dancing: :confetti: :dancing: :confetti: :dancing:
  • 0

#14 Math

Math

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Posté 26 April 2007 - 08:19 PM

moi aussi ça m'interesse.....cette black list ;)
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ma femme n'est pas d'accord pour mon coupé....arff.....va falloir que je change de femme alors...ce sera certainement plus simple que de trouver ma stang révée....chhuuuttttt la voilà......

#15 barbatruc 2

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Posté 26 April 2007 - 08:36 PM

juste pour info dite les moi en mp svp ;-)
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#16 Loscar

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Posté 27 April 2007 - 02:20 PM

Je suis intéréssé aussi ... même si j'ai commancé à en faire une de mon côté par expérience....
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StratoFan !!!

#17 jeanyves29

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Posté 08 June 2007 - 04:50 PM

Je suis intéréssé aussi ... même si j'ai commancé à en faire une de mon côté par expérience....


kartman,je t'ai adressé un mp , moi aussi je suis révolté par ce genre d'individu, qui se crois tout permis..
Se faire 6/7000 euros sur une caisse c'est bien, encore faut -il faire un minimun ,et par conséquent toutes les vidanges, c'est un minimun !!!!
je suis preneur de ce garage afin de l'éviter si l'occasion se présente ... MP
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#18 nicolas

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Posté 08 June 2007 - 05:10 PM

Faîtes gaffe, vous savez pas à qui vous avez à faire derrière l'écran, surtout sur les nouveaux venus sur le forum...

Alors méfiance même en mp.....

Ce message a été modifié par nicolas - 08 June 2007 - 05:11 PM.

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Plus tu pédales moins vite, moins t'avances plus vite!!!!

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#19 Mustanger

Mustanger

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Posté 08 June 2007 - 07:03 PM

exacte !

il y a des oreilles et des mouchards hein nicoooo :mrgreen:

renseigne ton profil pour voir dans quelle région tu es apres on pourra te renseigner :mrgreen:

sinon que cherches tu et quel budget ?

Ce message a été modifié par Mustanger - 08 June 2007 - 07:04 PM.

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#20 jeanyves29

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Posté 08 June 2007 - 09:01 PM

exacte !

il y a des oreilles et des mouchards hein nicoooo :mrgreen:

renseigne ton profil pour voir dans quelle région tu es apres on pourra te renseigner :mrgreen:

sinon que cherches tu et quel budget ?

mustanger, je sais pas si c'est à moi que tu t'adresses,concernant le profil !! mais bon c'est fait même si à la limite j'aurai pu mettre n'importe quoi !!
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