24 replies to this topic

[Vreno8]

Je vais voir un coupé cette apré midi le vendeur possede comme papier la carte grise americaine et le dossier rempli a la FFVE.
Je voulais savoir si cela été sufisant pour l'immat et la démarche en prefecture pour la CGC.
Merci

[TuxStang]

Les papiers de dédouannement ? ils les a ? le CT ?
Qu'il fasse la CG avant de te la vendre quite a revoir le prix de vente en conséquence ... tant que la caisse n'est pas en CGN ou CGC, rien ne te prouve qu'elle puisse être immatriculée dans les règles.

[Vreno8]

Les papiers de dédouannement ? ils les a ? le CT ?
Qu'il fasse la CG avant de te la vendre quite a revoir le prix de vente en conséquence ... tant que la caisse n'est pas en CGN ou CGC, rien ne te prouve qu'elle puisse être immatriculée dans les règles.

OK, si il possede les papiers de dédouanement, a priori ca serai bon pour l'immat.
Le CT il faut avoir la CG pour l'effectuer non? donc je ne pourrais le faire qu'une foi tous les papiers acquis..?
Merci

[TuxStang]

Le CT est indispensable pour obtenir la CG Française. La CG US suffit pour le passer.

Vérifie que tous les papiers sont bien au nom du vendeur et pas d'un précédent propriétaire. Si c'est le cas, théoriquement les préfectures devraient accepter quand même le dossier a partir du moment ou la chaine des propriétaires peut être remontée, donc avec tous les certificats de sessions depuis la vente US ... mais ils sont parfois difficiles sur ce point.

[Phil]

Si le dossier FFVE est complet, ça veut dire que le CT a déjà été fait (il fait partie du dossier envoyé à la FFVE).

Le dossier FFVE est forcément au nom de l'importateur du véhicule (le nom figurant sur le 846A des douanes), vérifier que c'est bien le nom de ton vendeur. Ensuite la préfecture fera une carte grise... au nom de ton vendeur, pas au tien. Ensuite, avec le certificat de vente qu'il te fera, tu pourras faire une carte grise à ton nom. Il faut donc payer deux cartes grises. Sur une Renault 4 ça ne serait pas gênant, mais sur un V8 au prix du cheval fiscal... pourquoi crois-tu qu'il ne l'a pas immatriculée ?



Remarque : il y a des exceptions si le vendeur est un professionnel (garage), mais pour un particulier c'est niet.

[Vreno8]

Le CT est indispensable pour obtenir la CG Française. La CG US suffit pour le passer.

Vérifie que tous les papiers sont bien au nom du vendeur et pas d'un précédent propriétaire. Si c'est le cas, théoriquement les préfectures devraient accepter quand même le dossier a partir du moment ou la chaine des propriétaires peut être remontée, donc avec tous les certificats de sessions depuis la vente US ... mais ils sont parfois difficiles sur ce point.

A ok merci, on verra bien ! j'en serait plus une foi que je l'aurai vu

[Stang67]

C'est le hardtop noir que tu va voir ?

[Vreno8]

C'est le hardtop noir que tu va voir ?

No c'est un coupé 66 289ci qui est a coté de chez moi dans le Poitou charentes, mais au vue de cette double immatriculation je suis quelque peu inquiet..!

[Stang67]

No c'est un coupé 66 289ci qui est a coté de chez moi dans le Poitou charentes, mais au vue de cette double immatriculation je suis quelque peu inquiet..!

A voir, si tu a affaire a quelqu'un de sérieux ce n'est pas un obstacle....
La mienne était en immat Belge quand je l'ai acheté et y'a pas eu de problème pour une nouvelle CG en France (avec les pièces citées ci-dessus...)

[Vreno8]

A voir, si tu a affaire a quelqu'un de sérieux ce n'est pas un obstacle....
La mienne était en immat Belge quand je l'ai acheté et y'a pas eu de problème pour une nouvelle CG en France (avec les pièces citées ci-dessus...)

Certes mais payé 2 CG comme le dit phil au prix ou est le cheval fiscal
je décolle on verras bien

[Vreno8]

Bon bé selon le vendeur qui as eu de nombreuse americaine, il semblerai que il n'y aurai pas de CG a payé.
Il possede le papier de dédouanement, le document de la FFVE, le Title.
Il ma dit que pour le doc de la ffve il n'est pas obligatoire d'avoir le CT en tout cas le doc il la il é belle é bien la et le CT na pas été fait. donc...

[VINCE62]

Si le dossier FFVE est complet, ça veut dire que le CT a déjà été fait (il fait partie du dossier envoyé à la FFVE).

Le dossier FFVE est forcément au nom de l'importateur du véhicule (le nom figurant sur le 846A des douanes), vérifier que c'est bien le nom de ton vendeur. Ensuite la préfecture fera une carte grise... au nom de ton vendeur, pas au tien. Ensuite, avec le certificat de vente qu'il te fera, tu pourras faire une carte grise à ton nom. Il faut donc payer deux cartes grises. Sur une Renault 4 ça ne serait pas gênant, mais sur un V8 au prix du cheval fiscal... pourquoi crois-tu qu'il ne l'a pas immatriculée ?



Remarque : il y a des exceptions si le vendeur est un professionnel (garage), mais pour un particulier c'est niet.

Non Phil je suis désolé mais le CT n'est pas une pièce réclamée pour le dossier FFVE,(pour ma Stang II j'ai obtenu mon dossier FFVE avant le CT), le dossier FFVE n'est nécessaire que pour la carte grise collection, c'(est à ce moment que parrallèlement tu dois fournir le CT

[cj872]

Bon bé selon le vendeur qui as eu de nombreuse americaine, il semblerai que il n'y aurai pas de CG a payé.
Il possede le papier de dédouanement, le document de la FFVE, le Title.
Il ma dit que pour le doc de la ffve il n'est pas obligatoire d'avoir le CT en tout cas le doc il la il é belle é bien la et le CT na pas été fait. donc...

Le fait d'avoir l'attestation FFVE veut dire que la voiture peut-etre immatriculée mais à son nom à lui. Pour avoir la CG, il faut présenter obligatoirement un controle tecnhique à la prefecture. Si l'auto n'est pas en état le controleur fera un controle " non roulant " , tu auras le papier pour la CG mais pas la vignette de controle technique.
Le hic comme on te l'a dit plus haut c'est que c'est ton vendeur qui doit faire établir la première CG car tout le dossier d'import est à son nom.

[Lilian]

de toute façon il y a le nom de l'importateur sur le document des douanes 846A et sur le papier de la FFVE, donc seul l'importateur premier peut immatriculer la voiture en France.

[Vreno8]

de toute façon il y a le nom de l'importateur sur le document des douanes 846A et sur le papier de la FFVE, donc seul l'importateur premier peut immatriculer la voiture en France.

Ah ok merci

[Stang67]

Bon alors, elle en vaut le coup ou pas finalement ??

[Vreno8]

Bon alors, elle en vaut le coup ou pas finalement ??

A tout moment jsui tomber amoureux donc bon... IL y a quelque travaux a effectuer ne serais ce que pour qu' elle passe le controle technique comme les feux stop a réparé, le frein a main, les essuis glaces..

Par contre je sais pas Précisement combien peut couter pour un 289ci boite meca soit 31ch fiscau environ une CG! on ma dit 380€ environ

[cj872]

A tout moment jsui tomber amoureux donc bon... IL y a quelque travaux a effectuer ne serais ce que pour qu' elle passe le controle technique comme les feux stop a réparé, le frein a main, les essuis glaces..

Par contre je sais pas Précisement combien peut couter pour un 289ci boite meca soit 31ch fiscau environ une CG! on ma dit 380€ environ

380 euros x2 si ton vendeur ne fait pas la CG

[TuxStang]

Par contre je sais pas Précisement combien peut couter pour un 289ci boite meca soit 31ch fiscau environ une CG! on ma dit 380€ environ

Ça c'est pas compliqué, tu vas sur le site de ta Préfecture et tu recherches le prix du cheval fiscal dans ton département pour plus de 10 ans ... c'est plus fiable que les on-dit

[Vreno8]

et si l'importateur est un garage?
Le véhicule n'est pas a son nom mais au nom d'un ami a lui qui tient un garage... et la il semblerai que ca change tout pour l'histoire des 2 carte grises...