64 replies to this topic

[Kermitou]

Me semble vraiment trop positif ce mail du style "Je vous calme et vous endors..."

Déjà, attention, c'est une taxe de mise en circulation et il faut, pour avoir le papier rose aux césames, passer la voiture au contrôle technique... Il leur suffit à ce moment de passer le schmylblick dans le pot et hop... un rejet de CO² s'affiche... Eh boum, une taxe de 1000 et quelques euros en prime.

Non, il faut attendre et allez un peu plus loin... Jamais de fumée sans feu !
C'est vrai, c'est très chouette Namur au printemps

[gg]

Quand on sait que les gugusses aux controles techniques ne savent même pas ce qu'il a comme moteur dans une stang (cylindrée, nombre v6, V8, v12???), je ne vois pas comment "légalement" ils peuvent dire qu'une voiture ancienne rejette xxx gr de CO²... Meme en placant la sonde au cul de la voiture.

Puisqu'il suffit que les conditions climatiques changent pour que les rejets ne soient pas le meme...
Ou alors, avant d'aller au controle, on place un carbu de mustang II 4 cyl, et hop, 50minables chevaux

ça me fait marrer ces conneries !!!
Bande minables ministres qui cherchent du pognons partout où ils peuvent en trouver.

Ce message a été modifié par gg - 06 March 2008 - 02:11 PM.

[Cobra 68]

Me semble vraiment trop positif ce mail du style "Je vous calme et vous endors..."

Déjà, attention, c'est une taxe de mise en circulation et il faut, pour avoir le papier rose aux césames, passer la voiture au contrôle technique... Il leur suffit à ce moment de passer le schmylblick dans le pot et hop... un rejet de CO² s'affiche... Eh boum, une taxe de 1000 et quelques euros en prime.

Tout à fait, il faut être sûrs de la façon dont sera évalué (ou non) le rejet de CO². Il est vrai que pour les véhicules neufs, ils suivent les données officielles constructeur, qu'en sera-t-il des anciennes? En effet, la logique voudrait que çà soit comme dans le mail rassurant, mais, je sais pas pourquoi (l'expérience d'être belge, je suppose), je me méfie.

Non, il faut attendre et allez un peu plus loin... Jamais de fumée sans feu !
C'est vrai, c'est très chouette Namur au printemps

Huhu, toujours aussi bucolique, notre grenouille!

Edit: au fait, grand merci philisme, pour ton initiative!

Une pétition est déjà online: http://www.lapetitio...cetre-1940.html
--> a signé!

Ce message a été modifié par Cobra 68 - 06 March 2008 - 02:31 PM.

[stang64]

En effet, la logique voudrait que çà soit comme dans le mail rassurant, mais, je sais pas pourquoi (l'expérience d'être belge, je suppose), je me méfie.

Là dessus on est 2 à se méfier!!!!

[philisme]

Je pense quand qu'on peut faire confiance en la personne qui m'a envoyé le mail.
C'est quand même un responsable de cet eco-malus.

Le CT ne peut pas fournir le taux d'émissions du CO2 sur lequel se baserai la taxe, car ça ce mesure très précisément sur un banc avec tout en tas de paramètre bien précis

Voir cette vidéo, en France :http://video.google.fr/videoplay?docid=3465547754781987081

PS: j'ai quand même signé la pétition. et je ne suis pas contre un rassemblement devant le parlement Wallon, ça fera beaucoup de bruit!

Après, entre des journalistes et des politiciens, je ne sais pas lesquelles sont les pires!
Le reportage de RTL me semblant assez incomplet, et le mail est nettement plus précis.

Personnellement, je suis quand même rassuré.

[gg]

Voila les 68 pages à lire du projet de décret

Extrait page 20 :

...
Chapitre 3 – Cas de non-application de l’éco-bonus
Art. 3
Il n’y a pas d’application de l’éco-bonus, lorsque les
différences visées à l’article 1er sont produites par la
mise en usage sur le territoire de la Région wallonne
des véhicules automobiles suivants :
...

12° les véhicules automobiles mis en circulation depuis
plus de 25 ans au moment de leur mise en usage
sur le territoire de la Région wallonne, au sens du
présent décret.
.....

Extrait page 41 :
....
– au 14°, les véhicules automobiles mis en circulation depuis plus de 25 ans au moment de l’exigibilité du bonusmalus
éco-fiscal ; il s’agit d’une exonération déjà en cours en matière de taxe de circulation, qu’il convient de
reprendre pour des raisons de facilités, de réduction de l’utilisation (ce ne sont pas des véhicules comportant
chaque année un kilométrage effectué digne d’être pris en compte) et pour des raisons de fiabilité des estimations
des consommations de carburant, avec de plus un nombre très réduit de véhicules ;
....

Fichier(s) joint(s)

•  690_1.pdf   1.12 Mo   58 Nombre de téléchargements 

Ce message a été modifié par gg - 06 March 2008 - 03:26 PM.

[gg]

Ouf, je vais bien dormir cette nuit

[Cobra 68]

Ha, merci GG, je crois que tu ne seras pas le seul à t'allonger dans l'allégresse, ce soir!

Sur ce, on peut quand même faire une parade dans Namur pour les remercier!!

Heu...voilà que je relis...il s'agit là du projet de décret, pas moyen de trouver le décret définitif?

Parce que, justement, on précise que ce sont ces amendements qui ont été rejetés, non? Sans vouloir nuire à ton sommeil, hein, GG!

Ce message a été modifié par Cobra 68 - 06 March 2008 - 03:40 PM.

[philisme]

je lui ai envoyé un e-mail :

Monsieur,

c'est dans le chapitre II art. 2 le 15ème point.

Coppola Cédric
Responsable Etablissement Ecobonus

Trouvé en page 18-19!

A défaut de détermination du nombre de grammes de
dioxyde de carbone (CO2) émis par kilomètre (g/km)
par le véhicule automobile concerné conformément à
l’alinéa précédent, les émissions de CO2 du véhicule
automobile sont présumées être le résultat de l’application
de la formule suivante, arrondi à l’unité inférieure
lorsque ce résultat dépasse une unité et n’est pas un
nombre entier :
– pour les véhicules fonctionnant à l’essence :
émissions de CO2 = FC x 23,9
– pour les véhicules fonctionnant au gazole :
émissions de CO2 = FC x 26,4
– pour les véhicules fonctionnant au gaz de pétrole
liquéfié :
émissions de CO2 = FC x 17,0
où :
FC = consommation de carburant mixte ou combinée
urbain-extra urbain par litre par 100 km, telle que
calculée conformément à la directive européenne
80/1268/C.E.E. du Conseil, du 16 décembre 1980,
relative aux émissions de dioxyde de carbone et à la
consommation de carburant des véhicules à moteur,
précitée ;
à défaut de détermination du nombre de grammes de
dioxyde de carbone (CO2) émis par kilomètre (g/km)
par le véhicule automobile concerné conformément
aux deux alinéas précédents, ainsi que dans le cas
des véhicules automobiles mis en circulation depuis
plus de 25 ans au moment de leur mise en usage,
les émissions de CO2 du véhicule automobile sont
présumées être :
– pour les véhicules fonctionnant à l’essence : 195 g/km ;
– pour les véhicules fonctionnant au gazole : 186 g/km ;

Si c'est dans le décret, on a plus à en douter.

Je suis SUPER CONTENT!

Ce message a été modifié par philisme - 06 March 2008 - 03:36 PM.

[Cobra 68]

Ah, voilà qui me rassure définitvement, merci!

[Kermitou]

Bon... n'empêche... pas trop de boulot pour le moment !

Donc, j'ai déjà concocté un petit rallye pour le 03 août
avec départ de Bouge ou de Jambes et traversée de Namur
Y'a quelqu'un qui vient

[philisme]

moi je veux venir
Je n'ai pas de mustang, j'espère que je pourrais accompagner quelqu'un.

On ira faire un petit coucou à Mr Daerden?

[HRI-68_]

Plus de peur que de mal effectivement...
Voici un message de la FBVA (le tableau du bas est intéressant):

Suite à la diffusion des informations sur la décision du gouvernement wallon au sujet de l’Eco-Malus et l’Eco-Bonus, nous voudrions calmer les esprits car nos ancêtres de plus de 25 ans d’âge ne sont pas concernés actuellement par cette nouvelle législation. Ci après l’explication.



ECO-BONUS

Bonus = avantage

Qui est bénéficiaire de l’Eco-Bonus ?

Le bénéficiaire de l’Eco-Bonus est la personne physique domiciliée en Région wallonne qui acquière ou remplace un véhicule automobile et qui le met en usage.


Quel véhicule automobile ?

Sont considérés par l’Eco-Bonus, les véhicules neufs et d’occasion.

Sont exemptés de cet avantage, les véhicules considérés fiscalement comme « camionnettes » c’est à dire : les véhicules de type ‘pick-up’ avec cabine unique ; les véhicules de type ‘pick-up’ avec double cabine ; les véhicules du type ‘fourgonnette’ avec une seule rangée de sièges ; les véhicules du type ‘fourgonnette’ avec deux rangées de sièges, ainsi que les véhicules munis d’une marque d’immatriculation ‘EUR’, ‘CD’, des plaques commerciales et des plaques transit.


Quel sera le montant de l’Eco-Bonus ?

Pour calculer le montant de l’Eco-Bonus, on distingue les deux cas suivants :

a) Il s’agit d’un remplacement d’un véhicule automobile

Dans ce cas on compare les émissions CO2, du véhicule automobile qui est mis en usage par rapport aux émissions CO2 du véhicule automobile qui est remplacé.


Il s’agit d’une première acquisition

Dans ce cas on compare les émissions CO2 du véhicule automobile qui est mis en usage par rapport aux émissions de CO2 de la moyenne des véhicules automobiles mis en circulation. Cette moyenne est fixée à 160 g de CO2/km.


Comment connaître les émissions CO2 d’un véhicule automobile ?

Pour les véhicules automobiles récents, les émissions CO2 peuvent être retrouvées sur le certificat de conformité (COC).

Si les émissions CO2 ne figurent pas sur le certificat de conformité (COC), les émissions de CO2 du véhicules automobile sont présumées être le résultat de l’application de la formule suivante :

- Pour les véhicules fonctionnant à l’essence : émissions de CO2 = FC x 23,9

- Pour les véhicules fonctionnant au gazole : émissions de CO2 = FC x 26,4

- Pour les véhicules fonctionnant au gaz de pétrole liquéfié : émissions de CO2 = FC x 17,0


FC = consommation de carburant mixte ou combinée urbain-extra urbain par litre par 100 km


Si on ne dispose pas de données sur la consommation moyenne (FC) comme dans le cas des véhicules automobiles mis en circulation depuis plus de 25 ans au moment de leur mise en usage, les émissions de CO2 du véhicule sont présumées être :


- Pour les véhicules fonctionnant à l’essence : 195 g/km

- Pour les véhicules fonctionnant au gazole : 186 g/km


Conclusion !

L’Eco-Bonus n’est pas d’application pour un véhicule de plus de 25 ans d’âge, comme vous pouvez le constater dans le tableau en annexe.




ECO-MALUS

Malus = désavantage

L’Eco-Malus fera partie de la taxe de mise en circulation.

En Wallonie, la taxe de mise en circulation serait due, pour les voitures et voitures mixtes en usage par une personne physique domiciliée en Région wallonne en raison de deux composantes :

- La première étant basé sur la puissance du moteur exprimé en chevaux fiscaux, soit en kilowatts ;

- La seconde, appelée Eco-Malus


Qui est redevable de l’Eco-Malus ?

La personne physique domicilié en Région wallonne qui acquiert ou remplace un véhicule automobile et qui le met en usage.


Quel véhicule automobile ?

Comme véhicule automobile sera considéré une voiture et une voiture mixte. Comme dans le cas de l’Eco-Bonus, aussi bien les véhicules neufs et d’occasion sont concernés. Les véhicules dont la masse maximale ne dépasse pas 3,5 tonnes peuvent être soumis à un Eco-Malus à l’exception entre autres des vrais véhicules utilitaires légers. Sont donc exclus les véhicules considérés fiscalement comme camionnettes, c'est-à-dire : les véhicules de type ‘pick-up’ avec cabine unique ; les véhicules de type ‘pick-up’ avec double cabine ; les véhicules du type ‘fourgonnette’ avec une seule rangée de sièges ; les véhicules du type ‘fourgonnette’ avec deux rangées de sièges.


Quel serait le montant de l’Eco-Malus ?

Comme dans le cas de l’Eco-Bonus on distinguerait deux cas pour calculer le montant de l’Eco-Malus :

a) Il s’agit d’un remplacement d’un véhicule automobile

Dans ce cas, on compare les émissions CO2 du véhicule automobile qui est mis en usage par rapport aux émissions CO2 du véhicule automobile remplacé.


Il s’agit d’une première acquisition

Dans ce cas, on compare les émissions CO2, du véhicule automobile qui est mis en usage par rapport aux émission de CO2 de la moyenne des véhicules automobiles en circulation. Cette moyenne est fixée à 160 g/km


Comment connaître les émissions CO2 d’un véhicule automobile ?

Idem Eco-Bonus


Conclusion !


L’Eco-Malus n’est pas d’application pour un véhicule de plus de 25 ans d’âge, comme vous pouvez le constater dans le tableau en annexe.

Note de la FBVA :

Nous sommes à l’abri pour l’instant mais nous devons également penser à nos futures anciennes qui vont atteindre 25 ans dans 10, 20 ou 25 ans, car pour ces véhicules le taux d’émissions de CO2 est connu par les constructeurs et automatiquement par les instances et pouvoirs officiels.


Peeter Henning

Secrétaire FBVA



Pour consulter le tableau avec les tarifs cliquez http://fiscalite.wal...ue_17_01_08.pdf

Ce message a été modifié par HRI-68_ - 06 March 2008 - 06:19 PM.

[coupe69]

Bon... n'empêche... pas trop de boulot pour le moment !

Donc, j'ai déjà concocté un petit rallye pour le 03 août
avec départ de Bouge ou de Jambes et traversée de Namur
Y'a quelqu'un qui vient

MOI!!!
c'est dans mon jardin j'espere qu'elle sera prete d'ici la l'occasion d'enfin vous rencontrer


ou depart de floreffe? de l'abbaye? et une tit mouss?

[Cloli]

bonsoir à tous,
J'ai eu ce matin au téléphone un responsable de la fbva, voici ce qu'il m'a dit.
La région wallone a voté pour que tout véhicule de plus de 15 ans (et donc nos anciènnes stangs), déjà immatriculées pas de problème, pour les futures immatriculations la Taxe de mise en circulation et donc payable une seule fois passe de 62,00€ à 1060,00€, je lui ai donc demandé si la puissance de la voiture pouvait influencer cette tmc, pour une fois logique, la réponse est non. La Région Wallone dit que les constructeurs automobiles de l'époque ne faisait pas d'étude pour le CO, donc pas de mesure= même taxe pour tout le monde. Celui-ci m'a confirmé une réunion chez PAPA (moins sympa tout d'un coup), c'est à dire la FBVA, Touring, Féderauto... pour pouvoir faire un amendement pour les ancêtres.
Voila ce que je sais aujourd'hui, perso, le cabrio n'est pas immatriculé , toujours ok pour aller manifester notre ras le bol, la vache à lait commence a en avoir marre, le litre de benz à 1,50€, c'est pas encore assez, et Francorchamps, pour le Grand-<prix, on va contrôler le CO??????? Et les camions étrangers qui détruisent nos routes et qui rejettent du CO, c'est gratos pour eux........Bon je me calme mais y en a marre

[fastdriver]

Je disais plus haut dans mon intervention, de rester vigilant ...

Tu confirme bien ce que je pensais...

Ne nous faisons pas d'illusions et pas de tranquilisant à se farcir, il faut
du concret, donc un amendement en bonne et due forme.

La FFVE réagira car elle ne doit laisser aucun doute s'immiscer.

En tout cas, il faut lui demander d'apporter son soutien à la FBVA, ce serait
tout à fait une situation qui intéresserait alors la F.I.V.A.

[gg]

bonsoir à tous,
J'ai eu ce matin au téléphone un responsable de la fbva, voici ce qu'il m'a dit.
La région wallone a voté pour que tout véhicule de plus de 15 ans (et donc nos anciènnes stangs), déjà immatriculées pas de problème, pour les futures immatriculations la Taxe de mise en circulation et donc payable une seule fois passe de 62,00€ à 1060,00€, je lui ai donc demandé si la puissance de la voiture pouvait influencer cette tmc, pour une fois logique, la réponse est non. La Région Wallone dit que les constructeurs automobiles de l'époque ne faisait pas d'étude pour le CO, donc pas de mesure= même taxe pour tout le monde. Celui-ci m'a confirmé une réunion chez PAPA (moins sympa tout d'un coup), c'est à dire la FBVA, Touring, Féderauto... pour pouvoir faire un amendement pour les ancêtres.
Voila ce que je sais aujourd'hui, perso, le cabrio n'est pas immatriculé , toujours ok pour aller manifester notre ras le bol, la vache à lait commence a en avoir marre, le litre de benz à 1,50€, c'est pas encore assez, et Francorchamps, pour le Grand-<prix, on va contrôler le CO??????? Et les camions étrangers qui détruisent nos routes et qui rejettent du CO, c'est gratos pour eux........Bon je me calme mais y en a marre

Cloli, je ne comprends pas, car la réponse que tu as eue de la fbva, et l'inverse de ce qui est dit dans le projet de décret...

[Sponge]

Cloli, je ne comprends pas, car la réponse que tu as eue de la fbva, et l'inverse de ce qui est dit dans le projet de décret...

C'est le Nesquik qui fait ça

[Kermitou]

Yo les amigos

Si quelques'un d'entre vous veulent en parler...
Il y aura un Meet & Great ce vendredi 21 mars à 19h30 à Wavre à "La Paix", c'est ce qu'on aimerais, que le gouvernement nous foute la paix avec leur pu***ns de taxes, il y a encore plein de place. Voici le liens
http://forum.mustang...showtopic=19541

Et puis, ce dimanche, après-demain... Rencontres de/et LMi day à Gosselies, bien que ce soit un moment consacré à notre amis girondins... Aussi le lien
http://forum.mustang...showtopic=19456

Kermitou

N.B. : Je vais essayer de trouver un peu de temps pour une balade le 03 août. Départ de la région namuroise, après 2 solutions :
1. Repas du midi à Gembloux avec mini golf et finir à la butte St-Jean (Lion) à Waterloo...
2. Repas du midi à la Ferme des Bisons à Recogne (Bastogne) et finir aux grottes de Hotton...
Mais pas bon topic pour parler de çà, c'est juste une info. Si vous voulez vous manifester, en Message Privé.

Ce message a été modifié par Kermitou - 07 March 2008 - 01:13 PM.

[Sponge]

N.B. : Je vais essayer de trouver un peu de temps pour une balade le 03 août.
Départ de la région namuroise, après 2 solutions :
1. Repas du midi à Gembloux avec mini golf et finir à la butte St-Jean (Lion) à Waterloo...
2. Repas du midi à la Ferme des Bisons à Recogne (Bastogne) et finir aux grottes de Hotton...
Mais pas bon topic pour parler de çà, c'est juste une info. Si vous voulez vous manifester, en Message Privé.

Bastogne est plus près pour nous, les suddistes...