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Belgique : ECO BONUS / MALUS


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#1 Exxodus

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Posté 09 March 2008 - 07:38 PM

Suite à la diffusion des informations sur la décision du gouvernement wallon au sujet de l’Eco-Malus et l’Eco-Bonus, nous voudrions calmer les esprits car nos ancêtres de plus de 25 ans d’âge ne sont pas concernés actuellement par cette nouvelle législation. Ci après l’explication.



ECO-BONUS



Bonus = avantage



Qui est bénéficiaire de l’Eco-Bonus ?

Le bénéficiaire de l’Eco-Bonus est la personne physique domiciliée en Région wallonne qui acquière ou remplace un véhicule automobile et qui le met en usage.



Quel véhicule automobile ?

Sont considérés par l’Eco-Bonus, les véhicules neufs et d’occasion.

Sont exemptés de cet avantage, les véhicules considérés fiscalement comme « camionnettes » c’est à dire : les véhicules de type ‘pick-up’ avec cabine unique ; les véhicules de type ‘pick-up’ avec double cabine ; les véhicules du type ‘fourgonnette’ avec une seule rangée de sièges ; les véhicules du type ‘fourgonnette’ avec deux rangées de sièges, ainsi que les véhicules munis d’une marque d’immatriculation ‘EUR’, ‘CD’, des plaques commerciales et des plaques transit.



Quel sera le montant de l’Eco-Bonus ?

Pour calculer le montant de l’Eco-Bonus, on distingue les deux cas suivants :

a) Il s’agit d’un remplacement d’un véhicule automobile

Dans ce cas on compare les émissions CO2, du véhicule automobile qui est mis en usage par rapport aux émissions CO2 du véhicule automobile qui est remplacé.



B) Il s’agit d’une première acquisition

Dans ce cas on compare les émissions CO2 du véhicule automobile qui est mis en usage par rapport aux émissions de CO2 de la moyenne des véhicules automobiles mis en circulation. Cette moyenne est fixée à 160 g de CO2/km.



Comment connaître les émissions CO2 d’un véhicule automobile ?

Pour les véhicules automobiles récents, les émissions CO2 peuvent être retrouvées sur le certificat de conformité (COC).

Si les émissions CO2 ne figurent pas sur le certificat de conformité (COC), les émissions de CO2 du véhicules automobile sont présumées être le résultat de l’application de la formule suivante :



- Pour les véhicules fonctionnant à l’essence : émissions de CO2 = FC x 23,9

- Pour les véhicules fonctionnant au gazole : émissions de CO2 = FC x 26,4

- Pour les véhicules fonctionnant au gaz de pétrole liquéfié : émissions de CO2 = FC x 17,0



FC = consommation de carburant mixte ou combinée urbain-extra urbain par litre par 100 km



Si on ne dispose pas de données sur la consommation moyenne (FC) comme dans le cas des véhicules automobiles mis en circulation depuis plus de 25 ans au moment de leur mise en usage, les émissions de CO2 du véhicule sont présumées être :



- Pour les véhicules fonctionnant à l’essence : 195 g/km

- Pour les véhicules fonctionnant au gazole : 186 g/km



Conclusion !



L’Eco-Bonus n’est pas d’application pour un véhicule de plus de 25 ans d’âge, comme vous pouvez le constater dans le tableau en annexe.





ECO-MALUS



Malus = désavantage



L’Eco-Malus fera partie de la taxe de mise en circulation.

En Wallonie, la taxe de mise en circulation serait due, pour les voitures et voitures mixtes en usage par une personne physique domiciliée en Région wallonne en raison de deux composantes :

- La première étant basé sur la puissance du moteur exprimé en chevaux fiscaux, soit en kilowatts ;

- La seconde, appelée Eco-Malus



Qui est redevable de l’Eco-Malus ?

La personne physique domicilié en Région wallonne qui acquiert ou remplace un véhicule automobile et qui le met en usage.



Quel véhicule automobile ?

Comme véhicule automobile sera considéré une voiture et une voiture mixte. Comme dans le cas de l’Eco-Bonus, aussi bien les véhicules neufs et d’occasion sont concernés. Les véhicules dont la masse maximale ne dépasse pas 3,5 tonnes peuvent être soumis à un Eco-Malus à l’exception entre autres des vrais véhicules utilitaires légers. Sont donc exclus les véhicules considérés fiscalement comme camionnettes, c'est-à-dire : les véhicules de type ‘pick-up’ avec cabine unique ; les véhicules de type ‘pick-up’ avec double cabine ; les véhicules du type ‘fourgonnette’ avec une seule rangée de sièges ; les véhicules du type ‘fourgonnette’ avec deux rangées de sièges.



Quel serait le montant de l’Eco-Malus ?

Comme dans le cas de l’Eco-Bonus on distinguerait deux cas pour calculer le montant de l’Eco-Malus :

a) Il s’agit d’un remplacement d’un véhicule automobile

Dans ce cas, on compare les émissions CO2 du véhicule automobile qui est mis en usage par rapport aux émissions CO2 du véhicule automobile remplacé.



B) Il s’agit d’une première acquisition

Dans ce cas, on compare les émissions CO2, du véhicule automobile qui est mis en usage par rapport aux émission de CO2 de la moyenne des véhicules automobiles en circulation. Cette moyenne est fixée à 160 g/km



Comment connaître les émissions CO2 d’un véhicule automobile ?

Idem Eco-Bonus



Conclusion !



L’Eco-Malus n’est pas d’application pour un véhicule de plus de 25 ans d’âge, comme vous pouvez le constater dans le tableau en annexe.



Note de la FBVA :



Nous sommes à l’abri pour l’instant mais nous devons également penser à nos futures anciennes qui vont atteindre 25 ans dans 10, 20 ou 25 ans, car pour ces véhicules le taux d’émissions de CO2 est connu par les constructeurs et automatiquement par les instances et pouvoirs officiels.





Peeter Henning

Secrétaire FBVA

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#2 jfl

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Posté 13 March 2008 - 10:02 PM

Il y a aussi la taxe de mise en circulation pour les anciennes en region wallone http://rtlinfo.alinf...o...y&mmo=26708
Petit pays....mais gros bordel
A ceux pour qui les voitures ancêtres méritent d'exister...et qui en
ont marre de la connerie gouvernementale!!!! SIGNEZ...

http://www.lapetitio...cetre-1940.html



Jf
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#3 Exxodus

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Posté 22 March 2008 - 04:31 PM

Eco-Malus / Eco-Bonus : Stratégie FBVA 16.03.2008


Comme signalé à l’assemblée générale de la FBVA ce 12 mars 2008, nous vous conseillons de ne pas participer aux diverses pétitions qui ne sont pas reconnues par notre fédération.
image1Stratégie FBVA

Nous répétons qu’actuellement les ancêtres sont à l’abri de l’Eco-Malus mais que nous allons entreprendre des démarches pour les futures anciennes. Voici notre stratégie :

1. Demande d’entretien avec le cabinet du Ministre Daerden. La demande a déjà été envoyée ce 13 mars au matin.
2. Au cas où le cabinet du Ministre Daerden refuserait une modification/éclaircissement du décret, nous allons sensibiliser tous les politiciens du gouvernement wallon.
3. Au cas où, ni notre première, ni deuxième démarche n'aboutiraient à un accord, nous organiserons une manifestation.

Nous restons convaincus que, suite aux différents points que nous allons soumettre au cabinet Daerden, une solution avantageuse en sera le résultat pour nos amateurs de véhicules anciens.

Nous vous tiendrons au courant de la suite de nos démarches.

Restons unis et organisés! L’Union Fait La Force!

La FBVA
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België
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#4 Mico

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Posté 23 January 2010 - 08:32 PM

Ecomalus : mauvaise et bonne nouvelle ... une histoire bien belge encore........

Suite à notre réunion du 17.11.2009 où nous avons remis notre cahier de revendications à la cellule fiscale du gouvernement wallon, nous avons reçu la mauvaise nouvelle comme quoi que le ministre compétent dans la matière de l’Ecomalus ne veut pas changer le décret en notre faveur, notamment de supprimer la taxe Ecomalus pour les ancêtres immatriculés en plaque normale. Mais nous avons une solution pour éviter cette taxe inacceptable. Nous vous invitons à lire le texte sur notre site internet en cliquant sur le lien ci-dessous

http://www.bfov.be/i...st-news&lang=fr
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#5 gg

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Posté 24 January 2010 - 08:52 AM

grillé par Mico ;)
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#6 Exxodus

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Posté 24 January 2010 - 12:14 PM

En meme temps, ca fait 2 passages au controle technique, et 2 immatriculations.

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#7 Cloli

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Posté 24 January 2010 - 02:32 PM

En meme temps, ca fait 2 passages au controle technique, et 2 immatriculations.


la région wallone ne possède pas les normes de dégagements de co2 pour les Mustangs, c'est 0€, elles sont considérées dans la norme. renseignements pris par téléphone fin 2009Image IPB
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<p>Mustang 65 cabrio et hardtop, mustang 66 fastback, mustang convertible et coupé 1991 et mustang 2015, c'est tout pour le moment....logo.png


#8 Cobra 68

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Posté 26 January 2010 - 04:49 PM

Pour ceux qui veulent immatriculer en plaques normales, la FBVA a trouvé, LA parade:

Suite à notre réunion du 17.11.2009 où nous avons remis notre cahier de revendications à la cellule fiscale du gouvernement wallon, nous avons reçu la mauvaise nouvelle comme quoi le ministre compétent en matière de l’Ecomalus ne veut pas changer le décret en notre faveur, c'est-à-dire supprimer la taxe Ecomalus pour les ancêtres immatriculés en plaque normale. Mais nous avons une solution pour éviter cette taxe inacceptable.




Introduction – historique

Ceci concerne uniquement les amateurs de véhicules anciens habitant la région wallonne ! Ni les habitants de la région flamande, ni ceux de la région bruxelloise ne sont soumis à cette règlementation !

Le gouvernement wallon a introduit une taxe Ecomalus et/ou Ecobonus à l’immatriculation des véhicules. Le but est de promouvoir et d’immatriculer les véhicules qui polluent moins. Il est évident que nos anciennes n’auront jamais un bonus à recevoir mais plutôt un malus à payer.

Tout au début, tous les véhicules anciens de plus de 25 ans étaient exemptés de cette taxe Ecomalus, suite aux démarches entreprises par la FBVA. Mais le gouvernement wallon a voté un nouveau décret en 2009 stipulant que seuls les véhicules anciens immatriculés en plaque ‘O’ sont exemptés de l’Ecomalus.

Vu que le gouvernement wallon n’a pas tenu compte du fait que beaucoup d’amateurs de véhicules anciens préfèrent immatriculer leur ancêtre en plaque normale, avec un contrôle technique annuel et ce pour leur propre sécurité, ces amateurs sont maintenant pénalisés par cette règlementation.

La FBVA a essayé de convaincre le gouvernement wallon que la plupart de nos amateurs de véhicules anciens, qui immatriculent un véhicule en plaque normale, roulent dans le cadre des manifestations organisées par des clubs et n’utilisent pas ce véhicule comme véhicule de tous les jours. Mais pour le gouvernement wallon, un véhicule ancien immatriculé en plaque normale n’est pas un véhicule ancien comme nous le percevons, mais est considéré comme véhicule d’occasion, dit véhicule de tous les jours. Pour ces raisons, le ministre compétent du gouvernement wallon n’accepte pas notre demande de supprimer cette taxe Ecomalus.

Comment éviter cette taxe Ecomalus ?

Nous avons néanmoins trouvé une solution pour ne pas devoir cette taxe Ecomalus et nous attirons votre attention sur la procédure à suivre ci-dessous.

Renseignements importants

* La taxe Ecomalus n’est due qu’au moment de la mise en circulation du véhicule sous plaque normale. Si votre véhicule est déjà immatriculé depuis plusieurs mois ou années en plaque normale, vous n’allez pas payer cette taxe Ecomalus.
* La taxe Ecomalus est liée à la Taxe de Mise en Circulation (la TMC).
* La Taxe de Mise en Circulation n’est pas due si le véhicule est ré-immatriculé au nom du même propriétaire.

Tenant compte des renseignements importants ci-dessus, nous avons une solution pour éviter cette taxe Ecomalus.

Procédure à suivre :

* Immatriculez d’abord votre ancêtre en plaque ‘O’. Vous allez payer une taxe de mise en circulation (TMC) de 62 EUR + la taxe de roulage de +/- 31 EUR par an et vous n’allez pas devoir payer de taxe Ecomalus, puisque le décret exempte les véhicules en plaque O.
* Attendez ensuite que le mois soit écoulé (ou même plusieurs mois si vous le désirez) et attendez qu’un nouveau mois soit commencé.
* Retournez ensuite au contrôle technique pour demander une immatriculation normale et demandez via votre assureur une nouvelle immatriculation en plaque normale.
* Du fait que le véhicule sera ré-immatriculé au nom du même propriétaire, il n’y aura pas de taxe de mise en circulation à payer, ce qui signifie qu’il n’y aura pas non plus de taxe Ecomalus à payer.

Effectivement, il faut payer deux fois un contrôle technique et faire quelques démarches supplémentaires. Mais il vaut mieux faire cela que de devoir payer une taxe Ecomalus allant jusqu’à 1500 EUR.

Informations

Pourquoi attendre que le mois soit écoulé entre l’immatriculation en plaque O et l’immatriculation en plaque normale ?

La taxe de circulation est toujours calculée à partir du premier jour du mois dans lequel le véhicule a été immatriculé. Le Ministère des Finances reçoit mensuellement un listing des véhicules immatriculés et se base sur ces informations pour envoyer les demandes de paiement.

Exemple 1:

* immatriculation en plaque O le 25 janvier 2010
* ré-immatriculation le véhicule en plaque normale le 30 janvier 2010

* VOUS ALLEZ DEVOIR PAYER LA TAXE ECOMALUS vu que l’immatriculation se fera endéans le même mois et que le Ministère des Finances recevra comme seule information la deuxième immatriculation

Exemple 2:

* immatriculation en plaque O le 25 janvier 2010
* ré-immatriculation le véhicule en plaque normale le 02 février 2010

* VOUS N’ALLEZ PAS DEVOIR PAYER LA TAXE ECOMALUS vu que l’immatriculation se fait dans une nouvelle période (autre mois) et que le Ministère des Finances recevra comme information la première immatriculation en plaque O début février et seulement la deuxième immatriculation en plaque normale au même nom début mars.

La FBVA continue ses démarches !

Nous n’allons pas baisser les bras suite à la prise de position du ministre compétent, mais nous allons continuer à nous battre contre ce décret absurde pour les véhicules anciens. Le gouvernement wallon incite les amateurs à rouler sans contrôle technique pour éviter cette taxe d’Ecomalus, ce qui constitue une régression pour la sécurité routière. Nous ne pouvons pas accepter cela et allons dans les semaines et mois à suivre prendre d’autres actions pour convaincre la totalité du gouvernement wallon, c'est-à-dire informer les autres partis politiques.

Nous vous demandons de diffuser la procédure ci-dessus à vos amis qui n’ont pas d’adresse email, qui ne sont pas abonnés à notre magazine Rétro Classic News, pour éviter qu’ils soient pénalisés par cette taxe Ecomalus. Demandez à vos amis d’adhérer à un club affilié à notre fédération et qu’ils s’inscrivent également à notre Newsflash par email en visitant notre site FBVA. Nous vous en remercions d’avance et n’oubliez pas ‘l’Union fait la Force’.


Encore une connerie à la belge de contournée! :mrgreen:

Edit: pas vu le lien de Mico, zut! Bah, c'est plus facile comme ceci pour les fainéants!
(si si, j'en vois 2-3, là au fond!) :P

Ce message a été modifié par Cobra 68 - 26 January 2010 - 04:50 PM.

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#9 bugsoli

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Posté 26 January 2010 - 09:55 PM

C'est franchement encore du grand n'importe quoi, j'en ai vraiment marre d'avoir l'air c*n ) chaque fois qu'un de nos ministres ouvre la bouche ! On peut pas tous les envoyer au diable ? Histoire qu'il se délecte de leur bêtise et qu'il les fasse rôtir ! Si seulement j'avais des moyens...ou si seulement j'avais mon propre pays :-)
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#10 pony 73

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Posté 17 February 2010 - 08:03 PM

des taxes et encore des taxes .... il serait temps que les gens manifestent leur mécontentement... car pour l'instant comme en france ça roupille gaiement! <_<
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pattttt

#11 luc-luc

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Posté 27 February 2010 - 08:56 PM

C'est franchement encore du grand n'importe quoi, j'en ai vraiment marre d'avoir l'air c*n ) chaque fois qu'un de nos ministres ouvre la bouche ! On peut pas tous les envoyer au diable ? Histoire qu'il se délecte de leur bêtise et qu'il les fasse rôtir ! Si seulement j'avais des moyens...ou si seulement j'avais mon propre pays :-)

salut oui comme tu dis c'est du n'importe quoi il y a plusieurs sortes de belges plus on avance pire c'est et c'est dans tout les domaines (anciens planeurs etc..)si on veut recupere de l'argent il suffit de supprime les 3/4 des ministres pour moi la belgique n'est qu'une .
si tu avait ton propre pays je serais avec toi
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#12 kodiak

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Posté 13 May 2010 - 06:45 PM

Pour ceux qui veulent immatriculer en plaques normales, la FBVA a trouvé, LA parade:



Encore une connerie à la belge de contournée! :mrgreen:

Edit: pas vu le lien de Mico, zut! Bah, c'est plus facile comme ceci pour les fainéants!
(si si, j'en vois 2-3, là au fond!) :P


super le tuyau , il faut bien trouver des solutions , si on veut pas voir le paysage automobile belge fait que de twingo et de smart ... <_<
si seulement nos ministre pouvais approfondir le sujet de l écologie et des voitures au lieu de le survoler comme ils le font avec tout ( co2),
NOS ANCETRE ON ETE FAFRIQUE IL Y A 25 ANS OU PLUS ET N ON DU ETRE CONSTRUITE Q UNE SEULE FOIS PENDANT CETTE PERIODE ,,,,,,qu en sera t il de toute le voiture pseudo ecolo qui sont commecialisées aujourd hui et qui sont envoiée a la casse a la moindre panne qui devient trop onéreuse a réparer
la construction d un véhicule pollue aussi , nos vielles voitures on bien le droit de consommer un peut plus si on considère qu il y a longtemps qu elles sont sorties de l usine et que l énergie consommée et la polution due a leur fabrication a du etre absorbée par notre planète.
c est peut etre pas le meilleur argument mais c est le mien
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#13 Cobra 68

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Posté 17 May 2010 - 10:27 AM

C'est non seulement ton argument, mais il est très juste!

On en a déjà discuté ailleurs sur ce forum, d'ailleurs: sais-tu que si l'on tient compte du coût total en pollution qu'engendre une automobile, entre sa fabrication et son recyclage (from dust to dust), un Hummer, par exemple, est moins polluant qu'une Prius!

Alors, en effet, ne parlons même pas du surplus de pollution (pas seulement de Co2) et de l'utilisation inutile de matières premières (acier, métaux, rares, mais aussi pétrole) que représente la politique actuelle, qui ne vise qu'à booster les ventes de véhicules neufs. Alors qu'il serait en fait bien plus écolo d'user les véhicules existants.

On raconte vraiment n'importe quoi aux gens et peu s'informent en dehors des circuits classiques... <_<
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#14 MustangAddict

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Posté 20 April 2011 - 09:07 PM

la région wallone ne possède pas les normes de dégagements de co2 pour les Mustangs, c'est 0€, elles sont considérées dans la norme. renseignements pris par téléphone fin 2009Image IPB



C'est vrai ça ?????????????? "...pas les normes de dégagements de co2 pour les Mustangs, c'est 0€, elles sont considérées dans la norme"
Donc on peut immatriculer directement en plaque "normale" sans passer par la case "Ancêtre" pendant un mois ? C'est bien juste ?


Et pour ceci:
http://www.code-de-l...icules-ancetres

Quelqu'un peu confirmé que ça ne concerne pas ceux qui sont en plaque "normale" ???? Pas clair cet article pour moi...

MERCI de vos réponses !
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#15 slab

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Posté 21 April 2011 - 07:30 AM

va voir sur www.fbva.be (rubrique dossier et ecomalus)
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#16 renardch

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Posté 23 July 2011 - 12:51 PM

Étant débutant dans le domaine , merci de l'info pour l'immatriculation
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#17 Wax

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Posté 16 August 2012 - 03:23 PM

Bonjour à tous,



Quand on achète un véhicule neuf ou d'occasion et qu'on désire l'immatriculé, nous devons malheureusement nous attendre à payer des taxes pour celui-ci.



Taxe de Mise en Circulation (TMC) : Elle est à payer une seule fois, l'année de l'immatriculation. Elle se calcule en fonction des KW, de la cylindrée et l'âge accompli du véhicule (11 ans et 11mois, elle sera considérée comme ayant 11ans même si elle est à quelques jours d'en avoir 12)
Pour les véhicules de plus de 15ans la TMC est de 61,50€.


Taxe de Circulation (TC) : Elle est à payer annuellement, et elle se calcule en fonction de la cylindrée du véhicule.
Pour les véhicules ayant 25ans accompli, on paye un forfait annuel de 34,52€


Taxe de Circulation Complémentaire (TCC) : Elle est à payer annuellement pour les véhicules équipés au LPG et se calcule également en fonction de la cylindrée du véhicule.


Législation en ce qui concerne le CO2 (TMC ECO) depuis le premier janvier 2012 pour les immatriculations 1-XXX-XXX (plaque normale) :

Eco Bonus (prime de la région wallonne allant de 500 à 3500€) : - Véhicules neuf ou d'occasion rejetant moins de 81g de CO2, cette prime nous la touchons une seule fois et ce dans les 6mois après l'immatriculation.

Eco Malus (taxe complémentaire allant de 100 à 2500 € ): - Véhicules neuf, il suffit de regarder le certificat de conformité ou carte grise du véhicule afin de voir combien de CO2 le véhicule rejette. Ils ne font plus aucune comparaison avec le véhicule précédent. C'est simple, si il pollue de trop on paye..

- Véhicules d'occasion, pareil il suffit de regarder les papiers du véhicule. Si aucune émission de CO2 n'est reprise, prenez la consommation moyenne (valeur officiel) du véhicule et multipliez la par 23,9 si essence ou 26,4 si diesel. Si de nouveau rien est repris, alors il vous faut contacter l'importateur de la marque du véhicule.


En ce qui concerne les plaques Oldtimer 1-Oxx-xxx, pour les véhicules ayant 25 ans ou plus.

Ces plaques limitent le véhicule dans un rayon de 25km du domicile et celui ci ne peut être utilisé que du levé au couché du soleil.

En cas de salon ou de représentation au delà des 25km, le conducteur doit fournir la preuve qu'il y est convoqué.

Vu que le véhicule est "limité" aucun ECO MALUS n'est réclamé. Du moins pour le moment..


Source : Minfin.fgov.be

Si vous avez des questions en ce qui concerne les taxes vous pouvez me PM

Ce message a été modifié par Wax - 16 August 2012 - 03:23 PM.

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#18 marc_spierk

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Posté 16 August 2012 - 07:57 PM

Tout les belges connaissent la valeur des taxe à payer.
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#19 Fredmustang

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Posté 18 August 2012 - 07:26 PM

Comme tous nos riches vont chez vous grâce a Flamby, il y a qu'a venir chez nous, les anciennes ne sont pas encore trop taxées, bon d'accord la bière Française n'arrive pas a la cheville de la Belge, mais on en trouve aussi en France.
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#20 marc_spierk

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Posté 18 August 2012 - 07:50 PM

Moi je voulais immatriculer la shelby en france , surtout mois chaire que la belgique mais ça c est pas difficile, également mois chaire que le Luxembourg , mais c est l homologation qui posait problème.
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